Complément d'information sur les licences et Xtrem limit.

Bonjour à tous.

Comme vous le savez, je m'etais permis d'ouvrir un sujet concernant une deception personnelle liée à "l'imposition" par la FFM de la licence et une reaction irrespectueuse (à mon sens à ce moment) du président de l'association Xtrem limit, Arnaud Panis, sur le forum lyonmotard.

Apres m'etre entretenu pres de 2.30 hier soir avec Arnaud (j'avais pourtant precisé que je respectais l'homme et son travail, mais pas sa reaction et ses paroles à ce moment la), voici ce qui ressort clairement de la conversation:

-l'utilisation d'une licence FFM dans le cadre d'une journee piste n'est obligatoire que parce que les risques juridiques pris par les organisateurs et les pilotes sont, suite à decision de la cour de cassation, trop importants et sortent du cadre maitrisé de la relation inter assurance.
-l'assurance souscrite par les organisateurs aupres de la FFM qui autorise la mixite entre pilotes licencies et pilotes occasionnels assurés, à ete supprimee.

Dans le premier cas, un exemple bete suffit à comprendre: je roule sur piste derriere Mr Y... je suis assuré chez une assureur lambda, Mr Y lui est licencié. suite à maladresse, je chute en embarquant Mr Y avec moi. Mr Y sort de cet accident paralyse. le cout de son hospitalisation, de son futur fauteuil, et de tout les amenagement nécessaire sera pris en charge par l'assurance de sa licence (AMV dans le cas de la FFM) qui vas se retourner contre la mienne si ma responsabilite est engagee, contre moi si personne n'arrive à definir de responsabilite (peut importe de tte facons si je suis declare irresponsable et que je renvois la balle vers mon assurance, le resultat est le meme). mon assurance vas donc indemniser la partie adverse et... aux vues des sommes a engager, chercher à prouver que je n'etais pas couvert pour cette situation dans mon contrat (ou que l'organisateur à pas fait son boulot, ou que le circuit etait pas homologue,....bref une excuse pour ne pas payer.) et donc me rejeter la responsabilité dessus.(c'est un risque...)

du point de vue de certains organisateurs tels qu'arnaud, voir une personne qu'il à laisser rouler partir en proces pour ce genre de problemes n'est pas acceptable. ca n'est peut etre pas le cas d'autres organisateurs moins scrupuleux... aussi, prefere t'il imposer une licence avec assurance FFM à tout le monde comme ca, l'assurance ne se retournera pas contre elle meme (les deux parties etant assure chez le meme assureur) et ne se retournera pas non plus contre moi, m'ayant assure pour ce genre de situation. Mr Y sera remboursé de ses frais rapidement et sans prise de tete, la ou des procedure peuvent durer des mois voir des annees entre deux assurances.

Concernant la brutalite de l'evenement et le manque de concertation entre les utilisateurs et la FFM, il est lié à une obligation d'attente d'un delais de trois mois entre le rendu du verdict de la cour de cassation et la publication du verdict, la cour pouvant se retracter dans ce delais (ce qu'elle n'a pas fait).

donc cette fameuse licence resterais le meilleur moyen de se proteger JURIDIQUEMENT en cas de probleme sur piste. Pour le coté financier, cela reste une histoire de couverture par votre assurance personnelle. (comme je 'lai dis un partenariat entre FFM et assureurs ne serait pas idiot...)

voila resumé 2.30 de conversation.

Concernant le cote personnel de mon différent avec Mr PANIS et les membres de l'association Xtrem limit que j'ai eborgne au passage, les paroles blessantes de Mr Panis ont ete expliquees et je presente ici mes excuses pour les malencontreux echanges qui en ont resulté sur ce forum.

de son coté, Mr Panis tient à preciser que si par malheur, les écrit qu'il à pus publier, parfois de facon maladroites et sous le coup de l'enervement, ont été mal interpretées, il s'en excuse et ne souhaitais que relayer les informations dont il disposais, afin d'alerter les participants de ses journees (desole arnaud, j'arrive pas a dire clients )

je vous souhaite une bonne journee à tous et essayerais, au maximum, de repondre au questions que vous pourrez poser (2.30 de telephone, on en a des conneries a dire )

Il est inscrit ici s'il veut rajouter des choses..

... puis ils se marièrent ... et eurent beaucoup d'enfants ...

C'est bien ce que je disai....................

Mais on m'ecoute jamais........

FFM comme ça personnes est emmerdés en cas de litige

vive le

lolo38 a écrit:C'est bien ce que je disai....................

Mais on m'ecoute jamais........

FFM comme ça personnes est emmerdés en cas de litige

vivi le

Bourgeois illettré

Bru a écrit:

lolo38 a écrit:C'est bien ce que je disai....................

Mais on m'ecoute jamais........

FFM comme ça personnes est emmerdés en cas de litige

vivi le

Bourgeois illettré

je te Merde avec un grand M pauvre lettré

Vaut'il mieux pauvre et lettré que bourgeois et illettré ? ahhhh ! Comme je regrette le temps où j'étais un bourgeois lettré

Merci Legone,

Copié collé de mon écrit sur un autre forum.

Alors suite a l'entretien avec maître BABIN,il en ressort que j'ai mal a la tête LOL.

Et oui 2h00 pour me dire que c'est un vrai MÉTIER coté administration.

Aujourd'hui d'après lui la cours de cassation ne rend pas la licence sportive fédéral obligatoire.
Il ma dit de prendre cette info avec prudence car la cours de cassation change de chemise tout les jours.

Il me conseil parcontre de vive voix de la faire obligatoire sur mes roulages pour protéger au mieux mes clients en cas de litige avec une autre assurance.

Et oui 2 clients qui ce rentre dedans ont pas forcément la même assurance car il y a pas que des FFM avec une seul assurance derrière,et donc comme les assureurs aiment pas payer de toute façon,il y aura conflit entre les 2 pilotes et aussi l'orga qui lui devra prouver que C pas de sa faute.

Voilà voilà pour le moment.

Je le redis info a prendre avec prudence.

Aleph a écrit:Vaut'il mieux pauvre et lettré que bourgeois et illettré ? ahhhh ! Comme je regrette le temps où j'étais un bourgeois lettré

Un parvenu lettré, nuance

Arnaud heureusement qu'il y a eu cette histoire sinon je me serai jamais posé la question et la MAAF n'assurant pas piste j'aurai été obligé de prendre le pass circuit, chose que je n'aurai jamais su sans ce truc de merde

Juste une petite remarque , on parle de la FFm comme assureur , ce n'est pas le cas puisque la garantie de la licence est fournie par amv je crois bien , assureur privé , donc imposer la licence reviens a imposer une seule compagnie , et la libre concurrence la dedans ?
Et d'autre part , on parle de responsabilité sur un circuit , d'après quel règles de circulation ? Ce n'est pas une route ouverte !

Aleph a écrit:Vaut'il mieux pauvre et lettré que bourgeois et illettré ? ahhhh ! Comme je regrette le temps où j'étais un bourgeois lettré

Toi je te Merde avec un plus grand M que celui de bru

k12r a écrit:Juste une petite remarque , on parle de la FFm comme assureur , ce n'est pas le cas puisque la garantie de la licence est fournie par amv je crois bien , assureur privé , donc imposer la licence reviens a imposer une seule compagnie , et la libre concurrence la dedans ?
Et d'autre part , on parle de responsabilité sur un circuit , d'après quel règles de circulation ? Ce n'est pas une route ouverte !

Y' a pas de règles, c'est une Responsabilité civile, qui assure l'indemnisation corporelle des blessés (concurrents ou spectateurs). C'est une assurance Responsabilité civile obligatoire liéé à la licence délivrée par les fédérations sportives nationales. Comme quand tu joue en club au Rugby par exemple, tu dois être licencié à la FFR (enfin c'était comme ça il y a treès longtemps et je ne pense pas que ça ai changé) et il y a une part d'assurance obligatoire.

Les fédé nationales, ont des status super compliqué et elles ont des obligations particulières. In fine tout le sport motocycliste en France passe à un moment ou un autre sous les fourches caudines de la FFM, c'est son status de fédération nationale qui impose ça et certainement aussi le fait de lier une assurance à la licence.

Les mecs en supermotards (et dans une moindre mesure les rallymen) gavés par contraintes iniques imposées par la FFM avaient envisagé de voir ailleurs (y compris pour la partie assurance) et même si la théorie voudrait que ce soit possible, il s'est avéré qu'aucune structure n'accepterait de prendre le risque juridique de se passer de la FFM.

ok mais ça repond pas à ma question , un cas concret dernièrement sur le circuit de ledenon une chute pour le premier d'un paquet de plusieurs motos , plusieurs pilotes passent sans toucher le pilote à terre , malheureusement un pilote roule sur le motard qui est tombé , evacuation par hélico .........
qui est responsable ?
pour quels frais en sachant que les soins medicaux sont couverts par la sécu ainsi que l'évacuation ?

k12r a écrit:ok mais ça repond pas à ma question , un cas concret dernièrement sur le circuit de ledenon une chute pour le premier d'un paquet de plusieurs motos , plusieurs pilotes passent sans toucher le pilote à terre , malheureusement un pilote roule sur le motard qui est tombé , evacuation par hélico .........
qui est responsable ?

C'est l'assurance du mec qui s'est bourré qui prend en charge son propre assuré. Il n'y a pas à ma connaissance d'évaluation des tords dans ce cas.

pour quels frais en sachant que les soins medicaux sont couverts par la sécu ainsi que l'évacuation ?

La j'en sais rien, surtout qu'il doit y avoir des conventions entre les assurances et la sécu. Le rapatriement dans mon cas avait été payé par AMV (donc l'assurance de la licence FFM). Mais je me souvient avoir aussi signé des papiers relatifs à l'organisateur et au directeur de spéciale, Par contre impossible de me rappeler pourquoi.