Probleme envers un acheteur, qu'est-ce qui peut m'arriver?

Bonjour a tous,

Il y a un mois j'ai vendu une 500 avec 19000km, l'acheteur a eu un probleme une fuite au niveau du bas moteur, il m'a expliquer qu'il est aller chez suzuki et il lui on dit que le joint culasse était mort, un probleme envers les freins et l'embrayage a changer (ce qui est bizarre).
Il lui on fait un devis que j'ai vu en pièce jointe d'un montant d'envi 700€, il me dit que je dois payer les frais de la moto.
Sachant que la moto je l'ai acheter chez un concessionnaire et je ne l'ai pas toucher.

Je refuse de payer sachant que je n'était pas censer savoir qu'elle allait avoir des fuites.

Qu'est-ce que le mec pourrait faire envers moi??

Est-ce que je craint quelque chose??

Merci pour vos réponses

Il y a combien de temps que tu as a vendu la moto au nouvel acheteur?

Car si ça fait plus de 1 mois, il en peut rien te demander de plus, car c'est comme pour les voitures vendues entre particuliers au dela de 7 jours il ne peut rien faire.

Par contre par rapport à ta date de ventre entre toi et lui si ça fait 2 ou 3 jours, là effectivement il peut y avoir discussion et et là effectivement il peut y avoir un vis caché!!!

A vérifier!

sa fais exactement 23j que je l'est vendu, les pièces ont été changer par le concessionaires 300km avant que je la vende comme quoi je n'est pas rouler avec et il a eu le concessionnaires au tel avant qu'il viennent l'acheter

Demande aussi auprès de ton assurance, si tu as le droit a un conseiller juridique par rapport à ton problème, mais si ça fait 23j que tu l'a vendue et surtout que tua fais changer certaine pièces avant de la vendre, normalement tu n'as rien à craindre il n'a pas le droit de te réclamer quoi ke ce soit logiquement.

C'est comme si tu vendait une voiture au delà de 7 jours tu ne peux rien faire c'est trop tard.

Mais renseigne toi auprès de ton assurance.

Tu as le droit à un conseiller juridique gratuit si il te cause plus d ennnuie que ça.

il a cas voir directement avec l'ancien concessionnaires vu que je peut pas avoir plus de probleme que ce qu'elle avait déjà en 300km, et j'ai bien noter non garanti sur le certif.

bobette a écrit:Bonjour a tous,

Il y a un mois j'ai vendu une 500 avec 19000km, l'acheteur a eu un probleme une fuite au niveau du bas moteur, il m'a expliquer qu'il est aller chez suzuki et il lui on dit que le joint culasse était mort, un probleme envers les freins et l'embrayage a changer (ce qui est bizarre).
Il lui on fait un devis que j'ai vu en pièce jointe d'un montant d'envi 700€, il me dit que je dois payer les frais de la moto.
Sachant que la moto je l'ai acheter chez un concessionnaire et je ne l'ai pas toucher.

Je refuse de payer sachant que je n'était pas censer savoir qu'elle allait avoir des fuites.

Qu'est-ce que le mec pourrait faire envers moi?? te casser la gu...... !

Est-ce que je craint quelque chose?? Un coup de boule?.

Merci pour vos réponses

Le mieux c'est de prendre..............la fuite.

Sérieusement, avec les nouvelles lois, si les dégats sont avérés, étaient visibles avant une quelconque réparation, tu dois payer les frais à ton acheteur ou lui rembourser la brêle. Tu as contractuellement à charge une garantie de 1 mois. C'est con, t'es pas dans le moteur, mais c'est comme ça.
Si ton précédent concessionnaire a fait une réparation dans les 3 mois précedents la vente, tu peux te retourner contre lui, sinon, inzebab!

PICATCHOU a écrit:C'est comme si tu vendait une voiture au delà de 7 jours tu ne peux rien faire c'est trop tard.

C'est juste totalement faux. Les 7 jours, c'est le droit de rétraction et je ne sais pas s'il s'applique pour les ventes de véhicules. Par contre, ici l'acheteur peut évoquer le vice caché (articles 1641 et suivants) [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Le delai pour engager les actions de recours est laissé à l'appréciation du juge, mais d'après ce que tu décrit, ton acheteur à réagit relativement rapidement après la découverte des soucis. Il doit être parfaitement dans les clous.

En général, il va logiquement te proposer un arrangement, soit à régler entre vous, soit il peut passer par un médiateur. Si vous n'arrivez pas à vous mettre d'accord c'est le tribunal qui tranchera. Si le véhicule n'est pas trop ancien, ton assurance pourra t'assister juridiquement, sinon, ils ne de donneront que des conseils téléphonique ou un rendez vous pour t'expliquer les démarches à suivre.

Tu peux commencer par téléphoner à ton assurance, puis une fois que tu aura d'avantage d'infos rencontrer le vendeur pour un arrangement Tu peux lui donner rendez vous chez le mécano chez qui la moto était entretenue. Il la connaît sans doute bien et pourra te donner un avis de confiance sur les soucis réels ou supposés de ton ancienne moto.

bien je vais déjà attendre qu'il me rep et on verra mais je vais pas payer pour rien, car qui sais qu'il orait pas bidouiller un truc dessus et il y fou sur ma gueule

Le vice caché est valable aussi entre particuliers ?
Je croyais qu'il n'était valable que contre un pro de la vente, étant censé connaitre ce qu'il vend.

multigrigio a écrit:Sérieusement, avec les nouvelles lois....

Tu as des liens ou des infos sur les changements de la loi sur les vices cachés ?

Ça m'intéresserait bigrement.

Merci

Euh je sais pas si les lois on changé mais à l'époque (2003) dans la mesure ou tu étais un particulier il n'y avait pas de recours possible sauf en cas de faute ou de dissimulation avérée.
Essaye de voir auprès de ton assurance ce qu'ils en disent.

Il a fait combien de borne en 23 24 jours le coco

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Je vois rien sur le délais entre la vente et la découverte du vice caché, seul notion est que l'acheteur (Coco) doit le signalé dans un Bref Délais qui n'est pas quantifié. .... autant ne rien dire dans ce cas la

Par contre si il y vice et que tu ne le savais pas, il peut t'obliger à reprendre le véhicule et à le rembourser des frais engendrer par la vente (carte grise, assurance peut etre). Généralement, une solution a l'amiable est préférable.

Mais bon, tu dis fuite du bas moteur = joint de culasse, embrayage @19000 km, frein. Ça fait un peu beaucoup, a se demander si le garage n'est pas un peu pas clair, tu vois ce que je veux dire sans que je ne le dise car je l'ai pas dit

ouais je vois bien la chose, c'est quand meme impressionnant qu'avant que je l'achète 300km avant le concessionnaire avait fait une révision complète et la comme par hasard il y a encore 3 truc a faire dessus, et suzuki aime bien rajouter les choses.
Ces de la faute du concessionnaires ou il y a des vices il a cas faire son boulot correctement.
Je sais pas combien de bornes il a fait avec.

Un copier coller bien pénible à lire, mais qui répond à pas mal de questions
En fait c'est sur la base du lien précédent de Stanley que j'ai tenté de condenser

Bon courage

Garanties légales et conventionnelles : "Tout vendeur de biens est tenu envers l'acheteur d'une garantie impérative : la garantie légale des vices cachés (section I). A cette obligation légale, le vendeur professionnel peut ajouter sa propre garantie dite garantie conventionnelle (appelée aussi garantie du vendeur, garantie du constructeur ou garantie commerciale ; section 2)."

Section 1 - Garantie légale
"Art. 1641. - Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise ou n'en aurait donné qu'un moindre prix s'il les avait connus."
"Art. 1642. - Le vendeur n'est pas tenu des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre lui-même."
"Art. 1643. - Il est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie."
"Art. 1644. - Dans le cas des articles 1641 et 1643, l'acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix telle qu'elle sera arbitrée par experts."
"Art. 1646. - Si le vendeur ignorait les vices de la chose, il ne sera tenu qu'à la restitution du prix et à rembourser à l'acquéreur les frais occasionnés par la vente."

La garantie légale est acquise à tout acheteur que le vendeur soit un professionnel ou un particulier ; que le bien acheté soit neuf ou d'occasion

2/ Conditions d'application
La garantie légale n'est due qu'à quatre conditions cumulatives :

- que le défaut affectant la marchandise soit grave ou rédhibitoire à tel point que l'acheteur ne l'aurait pas achetée ou en aurait offert un prix moindre s'il l'avait connu
- que le défaut affectant la marchandise soit caché, c'est-a-dire qu'il ne pouvait être décelé lors de la vente malgré un examen attentif de la chose vendue
- que le défaut affectant la marchandise soit antérieur à la vente. La preuve de l'antériorité est déterminante car la garantie n'est pas due à l'acheteur si le vice affectant la marchandise achetée provient d'un manque de précaution ou d'entretien de sa part ou d'une mauvaise utilisation de la marchandise. Cette preuve peut se faire par tous moyens
- que l'action en garantie contre le vendeur (ou le fabricant ou le constructeur) soit intentée dans un bref délai par l'acheteur (article 1648 du Code civil). L'appréciation du "bref délai" relève du pouvoir souverain du juge saisi compte tenu des circonstances de l'affaire, mais en toute hypothèse, ce délai ne court qu'à partir du moment où l'acheteur découvre le vice

3/ Protection de l'acheteur
En cas de vice caché répondant aux conditions précitées, l'acheteur bénéficie de deux possibilités (article 1644 du Code civil) :
- soit rendre le bien acheté au vendeur et se faire rembourser l'intégralité des sommes versées (action rédhibitoire). Cette solution extrême est difficile à obtenir à l'amiable et doit être à envisager surtout dans les cas où le bien vendu est inutilisable, notamment après plusieurs réparations infructueuses. Par contre, dans la pratique, il est courant que le vendeur professionnel propose de procéder à l'échange de l'article défectueux contre un article neuf.
- soit garder le bien acheté et se faire indemniser par le vendeur d'une partie du prix en proportion de la perte de valeur qu'occasionne le vice caché (action estimatoire). Cette solution est peu pratiquée, du moins à l'amiable, car elle soulève de délicats problèmes d'évaluation.

Dans les deux cas, le vendeur est tenu :
- au versement de dommages et intérêts à l'acheteur s'il connaissait les vices de la chose vendue (article 1645 du Code civil), c'est-à-dire s'il était de mauvaise foi ;
- au remboursement à l'acheteur des frais occasionnés par la vente (remboursement des pièces et de la main d'oeuvre, des dégèts provoqués par le défaut, frais de transport éventuels...) s'il ignorait les vices de la chose vendue (article 1646 du Code civil), c'est-à-dire s'il était de bonne foi (dans ce cas, le vendeur ne peut être condamné à garantir l'acheteur des conséquences du dommage causé par le vice, Civ, 1re, 24 novembre 1954, JCP 1955, II, 8565) ;

Il est à noter que l'œuvre jurisprudentielle a amélioré la protection des consommateurs sur ce point puisque les tribunaux présument le vendeur professionnel comme un vendeur de mauvaise foi (Cass. Civ., 3e, 22 janvier 1974, D.1974, 288).
En pratique : La mise en œuvre de la garantie légale est délicate : le consommateur doit à la fois agir dans un bref délai et réunir les trois autres conditions exigées par l'article L.211-1. En outre, il est rare que le consommateur obtienne gain de cause à l'amiable. Il doit donc exercer une action en justice dont les frais sont souvent supérieurs à l'intérêt en jeu.

Ils font bien la distinction entre le vendeur et le vendeur pro

Bru a écrit:Ils font bien la distinction entre le vendeur et le vendeur pro

Effectivement le vendeur pro est systématiquement considéré comme étant de mauvaise foi. J'avais aussi lu un truc qui expliquait pour les mécanos que de fait de leur profession il ne pouvaient pas se retrancher derrière le vice caché en tant qu'acheteur ou vendeur (Il sont présumés compétents pour les remarquer)

Edition pour précisions

c'est pas très clair tout cela......

pour faire simple au vu de ta situation tu ne risque absolument RIEN... tout simplement puisqu'il ne s'agit ni d'un vice caché et que tu n'est pas un professionnel....donc pas de soucis à faire !

TEN a écrit:c'est pas très clair tout cela......

pour faire simple au vu de ta situation tu ne risque absolument RIEN... tout simplement puisqu'il ne s'agit ni d'un vice caché et que tu n'est pas un professionnel....donc pas de soucis à faire !

C'est ce que je voudrais affirmer aussi, en tant que non pro, tu ne peux pas être au courant de vices cachés insoupçonnables sauf par un pro.

Bru a écrit:

TEN a écrit:c'est pas très clair tout cela......

pour faire simple au vu de ta situation tu ne risque absolument RIEN... tout simplement puisqu'il ne s'agit ni d'un vice caché et que tu n'est pas un professionnel....donc pas de soucis à faire !

C'est ce que je voudrais affirmer aussi, en tant que non pro, tu ne peux pas être au courant de vices cachés insoupçonnables sauf par un pro.

Non, tu ne peux pas être au courant mais tu en es tout de même responsable, c'est marqué noir sur blanc et c'est totalement clair.

Si tu n'est pas au courant, tu es considéré comme étant de bonne foi, et donc tu n'est pas tenu aux versements de dommages et intérêts en plus du remboursement à l'acheteur des frais occasionnés par la vente (remboursement des pièces et de la main d'oeuvre, des dégèts provoqués par le défaut, frais de transport éventuels...)

"Art. 1641. - Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise ou n'en aurait donné qu'un moindre prix s'il les avait connus."

La garantie légale est acquise à tout acheteur que le vendeur soit un professionnel ou un particulier ; que le bien acheté soit neuf ou d'occasion

ce n'est pas ce que j'ai dit : le vendeur reste responsable des vices cachés... et là nous sommes bien d'accord, mais le point que je veux souligner c'est que, dans le cas de la vente d'une moto d'occasion, l’acheteur ne peut s’attendre à retrouver les qualités d'un véhicule neuf. Car, des défauts peuvent apparaître, alors qu’ils ne sont dus qu’à l’usure ou à la vétusté. L’acheteur sera alors considéré comme les ayant acceptés en connaissance de cause. Et ce d'autant plus que le prix est faible et le véhicule âgé.

La réalité du vice et ta bonne foi sont a apprécier par le fait que tu l'as fait contrôler par un professionnel avant de la vendre pour éviter tout problème...

Et c'est sans parler des "fuites" que l'acheteur auraient pu déceler lors de la vente, car l'acheteur doit montrer qu’il a été diligent lors de l’achat. Si ces fuites existaient lors de l'achat il aurait du les remarquer s'il avait pris la peine d'une simple vérification élémentaire... il en va de même pour l'embrayage et les freins.

Et même si ces fuites n'étaient pas visible lors de la vente, l'acheteur ne peut présumer de l'existence ultérieure du vice (et donc que le défaut existait lors de la vente) car l'antériorité du vice par rapport à la vente est une exigence préalable...

Pour moi, dans cette affaire, seul le problème du joint de culasse est important. Le reste :

- Fuite bas moteur. Il faut savoir de quoi ça vient, mais beaucoup de motos fuient un peu.
- Freins. Si c'est les plaquettes à changer : c'est de la pièce d'usure. L'acheteur pourrait aussi se plaindre du fait qu'il est tombé en panne d'essence parce que tu lui as laissé le réservoir presque vide !
- Embrayage. Les disques sont aussi des pièces d'usure.

Le joint de culasse. C'est très discutable, car ce n'est pas une pièce d'usure. Ca claque, en général, quand on a trop fait chauffer le moteur. Et dans ton cas, si je comprends bien, la moto est passé d'une conduite "nana" plutôt calme à une conduite ???. Si ça se trouve, le monsieur pèse 90 kg et a voulu monter à fond un col pour voir ce qu'elle avait dans le ventre. Chauffe... joint de culasse dégage. Comme je l'ai écrit sur un autre post, si le calorstat a plus de dix ans, donc est un peu fainéant, la moto peut très bien donner toute satisfaction en usage calme et péter son joint de culasse si on tire un peu trop sur le moteur. Au fait, c'est un refroidissement liquide ou air ?

Apparemment ton garagiste a fait une vidange 300 bornes avant que tu vendes la moto. S'il avait trouvé de la mayonnaise dans ton huile il te l'aurait dit. S'il a complété le niveau de liquide et qu'il y ait eu de la mayonnaise dans le bocal, il l'aurait vu aussi. Si le joint de culasse avait été pété avec pénétration de liquide dans les cylindres, tu aurais vu de la fumée blanche à l'échappement, et l'acheteur l'aurait évidemment vu aussi. Moi, je ne serais pas trop inquiet... ton acheteur, aidé par un concessionnaire qui a peut-être des idées derrière la tête, joue l'esbrouffe vis à vis de toi. Fais toi aider par quelqu'un qui s'y connait un peu en mécanique pour discuter avec le concessionnaire en question, pour faire le point exactement sur ce qu'il appelle "des problèmes de freins" ou "d'embrayage", et sur le symptome qui le conduit à dire que le joint de culasse est HS.

JiPé a écrit:Pour moi, dans cette affaire, seul le problème du joint de culasse est important.
Le joint de culasse. C'est très discutable, car ce n'est pas une pièce d'usure. Ca claque, en général, quand on a trop fait chauffer le moteur.

Assez d'accord avec l'analyse. Par contre un truc vient de faire tilt.

Fuites d'huile, joint de culasse et 500 cm3....le bloc à chauffé. Ça ne serait pas un GPZ par hasard, ou un bloc kawa 500 ?
Ils sont assez connu pour leurs joints de culasse farceurs... Une vague différence de conduite et le bouzin peut dégager. Et ce n'est pas imputable à l'acheteur. On est en droit d'attendre quand on achète une moto que le joint de culasse ne parte pas en couilles, même si on roule un peu plus fort que le précédent proprio.

Si c'est ça et qu'on est dans le registre "y'a comme un défaut de conception", bonjour la procédure. Faudrait voir un peu les forums si d'autres personnes viennent se plaindre de la mésaventure sur le même modèle de bécane. Si c'est le cas, bien imprimer tous les messages des malheureux à qui c'est arrivé, et dire à l'acheteur qu'il ne s'agit pas d'un vice caché mais d'un vice de notoriété publique !

merci tout le monde, le mec va voir directement avec le concessionnaire, on verra bien, mais il a bien compris que la concession il ne sont pas clair, sa craint quand meme