votre avis

bonjour à tous,
votre avis sur la situation suivante.
il y a 3 semaines mon gamin se fait arrêter par la Marèchaussée ( il était en train d'essayer une peugeot 103 qu'il remonte - pas de casque, pas d'assurance, et diverses petites choses ....)
entre-temps je passe à la brigade prèsenter une assurance valide, "rediscuter le coup " et on en reste là.
depuis une dizaine de jours je reçoits des appels du gendarme qui a constaté l'infraction et qui nous demande de prendre rendez-vous pour signer un pv pour non prèsentation d'assurance et absence port du casque... ( il insiste)
ce type de procèdure ( dont je n'ai pas l'habitude) me surprend un peu , je me pose la question de sa lègalité / procèdure
merci pour vos avis et conseils
@+ sassail

il y a sur ce forum quelques hommes en bleu qui pourront peut etre te dire ce qu'ils en pensent.
En ce qui me concerne je pense que tu vas l'avoir

En effet, le fait de faire de la mécanique ne dispense pas d'avoir une assurance et porter un casque pour rouler sur la voie publique.
Je sais c'est cruel mais la vie est injuste et souvent on y peut rien.

roulio a écrit:il y a sur ce forum quelques hommes en bleu qui pourront peut etre te dire ce qu'ils en pensent.
En ce qui me concerne je pense que tu vas l'avoir

En effet, le fait de faire de la mécanique ne dispense pas d'avoir une assurance et porter un casque pour rouler sur la voie publique.
Je sais c'est cruel mais la vie est injuste et souvent on y peut rien.

Idem, pas mieux.
Avant tu pouvais amener 2 ou 3 bouteilles mais maintenant ils ne veulent plus montrer qu'ils boivent et se cachent (comme pour les radars).

Selon moi si il ne te met "que" le casque + assurance non présentée, c'est une bonne amende mais c'est pas si pire. Si il considère (ce qui était le cas je crois) qu'il a roulé sans être assuré, là je crois que l'amende est bien plus salée. Mais à confirmer.

Trouvé sur forum FA:

Défaut d'assurance
3 750€, Suspension 3 ans, Annulation 3 ans, Interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de 5 ans au plus, Immobilisation, confiscation du véhicule

Pour chercher un vice de forme/prodécure, je ne peut pas t'aider mais soit sûr de ton coup, sinon il risque de s'énerver et de te mettre le maximum.

bon courage!

roulio a écrit:il y a sur ce forum quelques hommes en bleu qui pourront peut etre te dire ce qu'ils en pensent.
En ce qui me concerne je pense que tu vas l'avoir [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

En effet, le fait de faire de la mécanique ne dispense pas d'avoir une assurance et porter un casque pour rouler sur la voie publique.
Je sais c'est cruel mais la vie est injuste et souvent on y peut rien.

Je ne sais si c'est ça la cruauté ou l'injustice...
Ou bien se gauffrer et rester lésé à vie parce qu'on n'a pas pris une minute pour mettre un casque...
L'assurance, c'est juste matériel...












Argh.... Je flood là....

Little a écrit:L'assurance, c'est juste matériel...

L'assurance c'est surtout ce qui te permet d'assumer si tu renverses quelqu'un, donc ce n'est pas du tout que matériel!!!

S'assurer est indispensable !
Mais tout l'argent du monde ne suffirait à réparer certains dégats neuros / corporels...



























Ceci dit, comme on dit.... Si l'argent ne fait pas le bonheur, il y contribue un peu...

merci pour vos rèponses et vos avis
même si j'attendais plus d'infos sur la validité de la procèdure elle-même
( pourquoi un rdv 15 jours après un délit somme toute mineur - pour signer un pv et se faire aligner)
que sur la necessité de porter ou pas un casque ou avoir une assurance
En 37 ans de bècane et qq gamelles je crois avoir compris.
Encore merci
@+ sassail

jean luc que les choses soit claire ton mome a commit non pas une mais des infractions donc il est responsable donc a lui de payer ces aneries il s en sort bien ( imagine un accident grave qu il aurait commit)