Info sur les contrats de licence logiciel

Bonjour,

Je recherche des infos précises sur la façon de rédiger un contrat de licence pour vendre un logiciel à une entreprise, sur les documents à fournir éventuellement dans ce type de transactions, ainsi que toute info qui me permettrait de faire quelque chose de solide et qui soit valable légalement.

Si il y a des spécialistes dans ce domaine, merci d'avance.

Pour info, j'ai déjà ma propre boite d'informatique, mais là c'est un domaine que je ne connais pas du tout, je fais essentiellement du dépannage.

t'as regardé les contrats d'autre logiciel ?

Salut i am Boss,

Oui pour ce qui est des CLUF des logiciels vendus à l'unité ou presque, mais je n'ai aucun exemple de contrat de licences en volume pour les entreprises, ceux-là ne sont pas distribués avec les logiciels.