verbalisation autorisé ou non ?

Rappel du premier message :

Salut tout le monde,

Je me suis tout à l'heure fait interpellé par la gendarmerie de la Cote Saint André (pour ce qui connaisse, j'étais sur le parking du lycée Hector Berlioz).

C'est bonhomme en bleu arrive tout fière d'eux dans leur voiture qui ne passe pas inaperçu, s'arrête devant ma voiture, et s'approche du groupe ou j’étais (des potes du lycée) …

"Bonjour gendarmerie national, qui est le conducteur de l’Opel tigra", je réponds, et il me demande de les suivre jusqu'à mon véhicule. Petit train-train habituel je file les papiers, assurance pas à jours premier Hic (pas reçu en même temps...). Il contrôle un peut tout et là il m'annonce qu'ils sont là parce que je roulai à une vitesse exercice alors qu'il y a une limitation à 40km/h et qu’il mon cherché pendant 5minutes… Sur le coup j'ai reconnu que je devais être à 60km/h.

Il m’annonce qu’ils vont me verbalisé uniquement pour la vitesse, et qu’ils ne me font pas sauté de point car c’est la 1ere fois blablabla, et que je dois aller les voir le plus rapidement possible avec mon assurance à jours. Bref ok, je signe leur bordel parce que c’est la 1ere fois que ça m’arrive et je ne savais pas trop quoi faire pour contester.

Les trucs à savoir :
- ils ne m’ont pas pris au radar, mais juste de vue (soit disant, car il n’était pas là…).
- Cela faisait déjà 10, 15 minutes que j’étais garé sur le parking, je suis arrivé vers 17h25 environ et eux ils sont arrivés à 17h40, heure qu’ils ont mise sur le PV.
- L’article cité est le suivant : art R413-17 IV, mais dans cette article il parle uniquement du non-respect lors de dépassement, ou quand il y a des piétons etc. Pas de vitesse à proprement dit et encore moins qui justifie l’autorisation de mettre un PV sans preuve de délit.

Ma question est : puis je contester le PV ?



Merci par avance pour vos réponses ! Et soyez prudent dans la plaine du bièvre, il tourne énormément ces temps-ci…

l'isérois a écrit:Salut tout le monde,

Je me suis tout à l'heure fait interpellé par la gendarmerie de la Cote Saint André (pour ce qui connaisse, j'étais sur le parking du lycée Hector Berlioz).

C'est bonhomme en bleu arrive tout fière d'eux dans leur voiture qui ne passe pas inaperçu, s'arrête devant ma voiture, et s'approche du groupe ou j’étais (des potes du lycée) …

"Bonjour gendarmerie national, qui est le conducteur de l’Opel tigra", je réponds, et il me demande de les suivre jusqu'à mon véhicule. Petit train-train habituel je file les papiers, assurance pas à jours premier Hic (pas reçu en même temps...). Il contrôle un peut tout et là il m'annonce qu'ils sont là parce que je roulai à une vitesse exercice alors qu'il y a une limitation à 40km/h et qu’il mon cherché pendant 5minutes… Sur le coup j'ai reconnu que je devais être à 60km/h.

Il m’annonce qu’ils vont me verbalisé uniquement pour la vitesse, et qu’ils ne me font pas sauté de point car c’est la 1ere fois blablabla, et que je dois aller les voir le plus rapidement possible avec mon assurance à jours. Bref ok, je signe leur bordel parce que c’est la 1ere fois que ça m’arrive et je ne savais pas trop quoi faire pour contester.

Les trucs à savoir :
- ils ne m’ont pas pris au radar, mais juste de vue (soit disant, car il n’était pas là…).
- Cela faisait déjà 10, 15 minutes que j’étais garé sur le parking, je suis arrivé vers 17h25 environ et eux ils sont arrivés à 17h40, heure qu’ils ont mise sur le PV.
- L’article cité est le suivant : art R413-17 IV, mais dans cette article il parle uniquement du non-respect lors de dépassement, ou quand il y a des piétons etc. Pas de vitesse à proprement dit et encore moins qui justifie l’autorisation de mettre un PV sans preuve de délit.

Ma question est : puis je contester le PV ?



Merci par avance pour vos réponses ! Et soyez prudent dans la plaine du bièvre, il tourne énormément ces temps-ci…

il fallait leurs dirent que tu était en cour d'EPS !!!

laisse tomber, ta parole contre la leur tu as aucune chance....
Si ça peut te consoler ils m'ont arreter à l'entrée de la cote st andré (au niveau du pépinieriste) à 51 km/h vitesse corrigée (54 au radar).
J'ai pris 9O roros d'amende et perdu 1 points. Ils étaient mort de rire, j'ai eu bien du mal à resté calme et poli...

Hier à la meme heure y'avait une baston entre des jeunes dans le parc allivet mais là ils n'y sont pas allés puisqu'ils étaient trop occupés à te verbaliser pour 10 km/h au pif au metre...
C'est vraiment des branleurs

Quelle bande de connards ces flics

je vais très certainement payé en effet, par contre je vais leur demandé plusieurs points noir à éclaircir :

-le lieu exacte ou l'infraction à été comise (obligation d'etre mentionné sur le pv)
-l'heure exacte ou l'infraction a été comise
-pourquoi une verbalisation 15 minutes après les faits
-pas d'interpelation directement sur les faits.
-aucune mentions de dépassement de vitesse exacte.

A savoir également qu'avec cet article ils sont dans l'obligation de cité sur le PV lui même les circonstances exactes : (ce sont les suivantes)
1° Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;

2° Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;

3° Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;

4° Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;

5° Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard...) ;

6° Dans les virages ;

7° Dans les descentes rapides ;

8° Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;

9° A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;

10° Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;

11° Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.

voili voilou, je vous tiendrais au courant je vais à la gendarmerie à 14h pour présenter mon assurance.

Ah et je n'ai dit nul part que je roulais à la vitesse exacte de 60km/h.

merci a vous

Ils n'ont pas a justifié le pourquoi du comment sur le pv.
Deplus tu veut demander cela a qui ?
Tu as le pv tes seules possibilités sont de payer ou de contester (avec consignation).
L'OMP t'enverra proprement ballader si tu ne motive pas ta demande.
Pour la vitesse il n'y a pas de notions a donner car c'est une interprétation. Tu peut très bien rouler à 70km/h sur une route limité à 90km/h et te faire pruner pour ce motif si la route est enneigée...

Tu roule a une vitesse autorisée mais inadaptée aux circonstances (la neige dans mon exemple)

cécé a écrit:Hier à la meme heure y'avait une baston entre des jeunes dans le parc allivet mais là ils n'y sont pas allés puisqu'ils étaient trop occupés à te verbaliser pour 10 km/h au pif au metre...
C'est vraiment des branleurs

Ca craint tant que ça le parc d'alivet ? Par contre, effectivement pour avoir connu, les gendarmes de la côte st andré sont pas vraiment les plus sympa du monde....

Flibustier a écrit:

cécé a écrit:Hier à la meme heure y'avait une baston entre des jeunes dans le parc allivet mais là ils n'y sont pas allés puisqu'ils étaient trop occupés à te verbaliser pour 10 km/h au pif au metre...
C'est vraiment des branleurs

Ca craint tant que ça le parc d'alivet ? Par contre, effectivement pour avoir connu, les gendarmes de la côte st andré sont pas vraiment les plus sympa du monde....

Ouais, une fois ils m'ont arretés aussi, j'avais oublié de mettre mes anti-brouillards, le bleu m'a dit que c'était vraiment dommage que je ne perde pas de point pour cette infraction " resprirer, rester zen "

Bon je suis passé à la gendarmerie à 14h...

La brigade qui m'a interpellé c'est le BSI qui est en renfort dans la région Rhône-Alpes, qu'est ce qu'il foute là, on en sait rien mais bon.

Pour ce qui est de la contestation du PV, j'en ai tout à fait le droit m'a dit le gendarme, car j'ai pris une prune pour une soit disante limitation de vitesse à 40km/h, qui en réalité (j'ai repris le même chemin que hier, mais pas la même voiture ) et en dessous du panneau 40, il y a un panonceau indiquant que cela concerne tout véhicule de plus de 3.5T, hors je fais tout juste 900kg... De plus il doit effectivement être marqué sur le PV le motif exacte, et non pas "les circonstances" blablabla...


Voili voilou, je vous tiendrais au courant du résultat


Et pour info, ayant été en cours à la cote pendant 3 ans, il n'y a plus aucun endroit sûre... que ce soit les parc, que le centre ville, c'est agression sur agression, au couteau, cutter, etc...

Brigade Sans Intelligence ?

Il semble que tu puisses effectivement contester, mais attention, il y a contre toi que tu as reconnu les faits.
Ensuite, ne pas oublier que tu as payé l'amende, donc tu l'as acceptée, et le dossier change de main, de la gendarmerie à la préfecture.

Du coup, tu vas sans doute te retrouver en face de la préfecture, et pas de la gendarmerie.....à réfléchir, car si la gendarmerie peut comprendre ce qui se passe sur la route, c'est pas le cas de la préfecture !

je n'ai pas totalement approuvé les faits, puis il n'y a aucune preuve de cela car tout été oral... De plus vu que je vais contesté faut que j'envoi le papier ou je suis censé collé le timbre-amende, donc je payerai qu'une fois que celui-ci sera revenu (si il revient).

BSI = Brigade Sécurité Intervention, ou aussi connu sous le nom de douane volante... Manifestement ce n'est pas moi qu'il recherché à cette heure là hier, mais plus les revendeurs... qu'ils n'ont pas trouvé puisqu'ils se tapé au parc allivet..

Tu risques de perdre ton temps à contester.
Mais c'est toi qui voit...

Une bonne guerre...

Colorado a écrit:Tu risques de perdre ton temps à contester.
Mais c'est toi qui voit...

+1

l'isérois a écrit:je n'ai pas totalement approuvé les faits, puis il n'y a aucune preuve de cela car tout été oral... De plus vu que je vais contesté faut que j'envoi le papier ou je suis censé collé le timbre-amende, donc je payerai qu'une fois que celui-ci sera revenu (si il revient).

BSI = Brigade Sécurité Intervention, ou aussi connu sous le nom de douane volante... Manifestement ce n'est pas moi qu'il recherché à cette heure là hier, mais plus les revendeurs... qu'ils n'ont pas trouvé puisqu'ils se tapé au parc allivet..

Signé c'est l'approuvé !!!

paye ton pv ,c'est peine perdue crois moi...

Fais sauter un radar,ça calme

Mig 996 a écrit:Fais sauter un radar,ça calme

j'osai pas lui proposer , mais ca m'est venu a l'esprit merci mig !

Non faut pas le faire sauté, car c'est une dégradation et c'est puni par la loi... Faut y mettre une bache, aucune dégradation donc aucune sanction

Mig 996 a écrit:Fais sauter un radar,ça calme

+600


et de préférence celui sur le chemin de mon boulot