Histoire de points
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chamousspowa
misstyc
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Histoire de points
Bonsoir,
Ce soir en faisant une tite balade je me fait prendre aux jumelles (j'ai joué j'ai perdu c'est les règles)
Voila mon histoire y'ayant fait un délit de fuite (prononcé par les CRS qui patrouillaient) je suis passé au TGI de Grenoble suspension de 3 mois + amende
- 27/11/2007 infraction relevée + convoc au TGI pour le 5/5/2008
-5/5/2008 passage au TGI suspension 3 mois retrait des 6 points apres amende payée
début mai 2009 je reçois une convoc de la gendarmerie pour laisser mon permis pendant les 3 mois pour appliquer la suspension.
Depuis mon passage au TGI(mai 2008 =>3 ans ds 15jrs) je n'est commis aucune infraction jsuqu'a ce soir(21-4-2011) retrait de 3 points (exces de vitesse)
Si je paie mon amende minorée ds les 3 jours (90€) je n'aurais plus que 3 pts sur mon permis or si je paie une amende forfaitaire ds un délai <45jrs (pour arrivée à la date des 3 ans de recupération des 12 pts) il me restera 9 pts.
Ma déduction est bonne ou je passe par la case stage de récupération de pts ???
Merci pour vos lumières.
Nico
Ce soir en faisant une tite balade je me fait prendre aux jumelles (j'ai joué j'ai perdu c'est les règles)
Voila mon histoire y'ayant fait un délit de fuite (prononcé par les CRS qui patrouillaient) je suis passé au TGI de Grenoble suspension de 3 mois + amende
- 27/11/2007 infraction relevée + convoc au TGI pour le 5/5/2008
-5/5/2008 passage au TGI suspension 3 mois retrait des 6 points apres amende payée
début mai 2009 je reçois une convoc de la gendarmerie pour laisser mon permis pendant les 3 mois pour appliquer la suspension.
Depuis mon passage au TGI(mai 2008 =>3 ans ds 15jrs) je n'est commis aucune infraction jsuqu'a ce soir(21-4-2011) retrait de 3 points (exces de vitesse)
Si je paie mon amende minorée ds les 3 jours (90€) je n'aurais plus que 3 pts sur mon permis or si je paie une amende forfaitaire ds un délai <45jrs (pour arrivée à la date des 3 ans de recupération des 12 pts) il me restera 9 pts.
Ma déduction est bonne ou je passe par la case stage de récupération de pts ???
Merci pour vos lumières.
Nico
Invité- Invité
Re: Histoire de points
Dans 45 jours, elle sera toujours de 90 € ......
misstyc- la neige? meme pas peur !!
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Re: Histoire de points
misstyc a écrit:Dans 45 jours, elle sera toujours de 90 € ......
je pense pas elle sera forfaitaire à partir des 3 jours
Invité- Invité
Re: Histoire de points
Pourquoi tu ne poses simplement pas la question aux gendarmes ??
Sont pas (tous) cons... ils vont bien te dire la vérité...
A mon avis, et malheureusement pour toi, c'est la date de l'infraction qui fait foi.... ?
Sont pas (tous) cons... ils vont bien te dire la vérité...
A mon avis, et malheureusement pour toi, c'est la date de l'infraction qui fait foi.... ?
chamousspowa- dès que possible, sur la moto
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Moto : FZ6s2 k7 et Rockrider 8.2 k8
Re: Histoire de points
chamousspowa a écrit:Pourquoi tu ne poses simplement pas la question aux gendarmes ??
Sont pas (tous) cons... ils vont bien te dire la vérité...
A mon avis, et malheureusement pour toi, c'est la date de l'infraction qui fait foi.... ?
oui j'ai lu ça sur des forums l'infraction est saisie dans le registre "Service National des Permis de Conduire"(SNPC)
date de la 1ere infraction le 24/11/2007 amende payée le 23 mai 2008.
En fait c'est la date d'inscription au fichier central du SNPC qui sert de base pour le délai de 3 ans.
A confirmer
Invité- Invité
Re: Histoire de points
Il me semble que les points sont retirés qu'après le paiement de l'amende.
Donc, il vaut mieux attendre de récupérer ces points et payer après (même si c'est plus cher).
Re: Histoire de points
Certaines personnes m affirme le chrono part a partir de la date du paiement de l amende a partir de ce moment le retrait de point est traite decision definitive. Mon permis ma ete suspendu (23-05-2009)un an apres le passage au tgi.
En tt cas merci de vos retours. C est pas bien clair la date de debut.
En tt cas merci de vos retours. C est pas bien clair la date de debut.
Invité- Invité
Re: Histoire de points
Envoie un MP à philippe1590... Il est gendarme.... Il saura peut-être te répondre...?
chamousspowa- dès que possible, sur la moto
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Re: Histoire de points
Gil a raison le retrait de points est a partir du jour du reglement et non pas du jour de l' infraction .
schifter- la moto, une passion
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Localisation : haute jarrie
Moto : s1000r
Re: Histoire de points
J'ai étudié la question (lors d'un stage précisément), et c'est bien la date de jugement (quand il y en a un) ou de paiement qui est prise en compte.
Donc, si tu laisse passer les 3 ans (après la date du jugement) avant de payer, tu récupéres tes 12 points.
Sachant qu'on peut laisser traîner un paiement pendant quelques mois (moyennant courriers de contestation, un peu de mauvaise foi et avec une majoration probable du montant à la clé) il faut donc savoir que quand on a dépassé les deux ans sans infraction, on commence à tenir le bon bout.
les jumelles quand je suis à moto ... est-ce qu'un coyotte serait une solution ?
Donc, si tu laisse passer les 3 ans (après la date du jugement) avant de payer, tu récupéres tes 12 points.
Sachant qu'on peut laisser traîner un paiement pendant quelques mois (moyennant courriers de contestation, un peu de mauvaise foi et avec une majoration probable du montant à la clé) il faut donc savoir que quand on a dépassé les deux ans sans infraction, on commence à tenir le bon bout.
les jumelles quand je suis à moto ... est-ce qu'un coyotte serait une solution ?
phildefer- ca commence...
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Localisation : Grenoble
Moto : Ducati 848 Evo
Re: Histoire de points
phildefer a écrit:J'ai étudié la question (lors d'un stage précisément), et c'est bien la date de jugement (quand il y en a un) ou de paiement qui est prise en compte.
Donc, si tu laisse passer les 3 ans (après la date du jugement) avant de payer, tu récupéres tes 12 points.
Sachant qu'on peut laisser traîner un paiement pendant quelques mois (moyennant courriers de contestation, un peu de mauvaise foi et avec une majoration probable du montant à la clé) il faut donc savoir que quand on a dépassé les deux ans sans infraction, on commence à tenir le bon bout.
les jumelles quand je suis à moto ... est-ce qu'un coyotte serait une solution ?
Ayant discuter autour de moi de cette histoire de points les réponses se rejoignent, c'est bon à savoir. Merci à vous tous de vos réponses.
Thanks à philippe1540
Invité- Invité
Re: Histoire de points
phildefer a écrit:J'ai étudié la question (lors d'un stage précisément), et c'est bien la date de jugement (quand il y en a un) ou de paiement qui est prise en compte.
Donc, si tu laisse passer les 3 ans (après la date du jugement) avant de payer, tu récupéres tes 12 points.
Sachant qu'on peut laisser traîner un paiement pendant quelques mois (moyennant courriers de contestation, un peu de mauvaise foi et avec une majoration probable du montant à la clé) il faut donc savoir que quand on a dépassé les deux ans sans infraction, on commence à tenir le bon bout.
les jumelles quand je suis à moto ... est-ce qu'un coyotte serait une solution ?
Je suis en train de tester actuellement Avertinoo (Iphone).
Les petits parcours ont été concluant mais j'attends une sortie plus longue pour voir si ça marche bien.
Le problème de Coyotte c'est qu'il faut un abonnement qui n'est pas donné. Maintenant si c'est efficace, ça vaut le coup.
Reste le problème de la réception GPS en moto et de l'autonomie de la batterie du portable.
Je tiendrais le forum informé si je trouve une solution efficace.
Re: Histoire de points
J'ai oublié: :
Vous les MIB, soyez un peu plus conciliant avec les motards car rouler à 90 sur une nationale ou 130 sur une autoroute équivaut à réserver directement une place à l'hôpital ou pire.
Arrêter d'obéir à des ordres de répression qui ne sont pas forcement en lien avec ce que vous vous imaginiez de votre travail.
Pendant ce temps, les dealeurs font leur business, les voleurs, les cambrioleurs et les agresseurs s'en donnent à coeur joie
Vous les MIB, soyez un peu plus conciliant avec les motards car rouler à 90 sur une nationale ou 130 sur une autoroute équivaut à réserver directement une place à l'hôpital ou pire.
Arrêter d'obéir à des ordres de répression qui ne sont pas forcement en lien avec ce que vous vous imaginiez de votre travail.
Pendant ce temps, les dealeurs font leur business, les voleurs, les cambrioleurs et les agresseurs s'en donnent à coeur joie
Re: Histoire de points
tu n'a pas de prise allume cigares sur ton bout de bois ???Gil a écrit:
Reste le problème de la réception GPS en moto et de l'autonomie de la batterie du portable.
Invité- Invité
Re: Histoire de points
Gil a écrit:J'ai oublié: :
Vous les MIB, soyez un peu plus conciliant avec les motards car rouler à 90 sur une nationale ou 130 sur une autoroute équivaut à réserver directement une place à l'hôpital ou pire.
Arrêter d'obéir à des ordres de répression qui ne sont pas forcement en lien avec ce que vous vous imaginiez de votre travail.
Pendant ce temps, les dealeurs font leur business, les voleurs, les cambrioleurs et les agresseurs s'en donnent à coeur joie
Ouais, peace and love, bothers, on s'aime, le monde et beau,.......
Tant qu'il y a du pognon en jeu, tu peux toujours rêver mon lapin.
Chasser le déliquant qui roule au dessus de la limitation de vitesse et lui coller une prune, c'est toujours plus facile que de pister les poivreaux , surtout que les pinardiers pourraient faire la grève du vote.....
multigrigio- la neige? meme pas peur !!
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Age : 62
Localisation : Circuit de Roybon
Moto : 1098 Bella ed rumorosa
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