juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Page 2 sur 3 Précédent  1, 2, 3  Suivant

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  emire62 le Mar 7 Jan 2014 - 15:46

Rappel du premier message :

bonjour,

je recherche quelqu un qui a des compétances juridique afin de me donner des conseilles.NON JE N AI PAS VOLE N Y TUER. NI VIOLE DES PETITES VIEILLES   MR stanleysantiagoson
avatar
emire62
roule de temps en temps
roule de temps en temps

Nombre de messages : 1351
Masculin
Age : 55
Localisation : poisat
Moto : honda 750 vfc custom

http://cheikh.aoufi@wanadoo.fr

Revenir en haut Aller en bas


Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  emire62 le Jeu 9 Jan 2014 - 17:02

t ai vraiment excélent K'trick . désoler pour les thermes crues.

emire62
roule de temps en temps
roule de temps en temps

Nombre de messages : 1351

http://cheikh.aoufi@wanadoo.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  stanleysantiagoson le Jeu 9 Jan 2014 - 17:10

K'trick a écrit:
emire62 a écrit:POUR résumer je suis inspecteur du travail  ou autre , je te dit baise ton froc  allonge toi sur la table et laisse toi faire . donc ceci et le droit des francais
Pas du tout  Rolling Eyes 
Si l'inspecteur a proposé de t'enc... c'est une affaire entre lui et toi.
Un juge ne pourra pas t'obliger à l'outrage comme il ne pourra pas l'obliger à l'érection.
Par contre tu peux éventuellement porter plainte contre lui pour tentative d'usage abusif d'un membre non assermenté.
 lol! 

emire62 a écrit:t ai vraiment excélent K'trick . désoler pour les thermes crues.

Emire ....... non rien ............. c'est trop tard pour toi  pendu 

_________________
Quelquesfois, les plus petits ressorts font mouvoir les plus grandes machines 
MARAT Jean-Paul ......... Sais pas qui c'est [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
avatar
stanleysantiagoson
Modo
Modo

Nombre de messages : 6979
Masculin
Age : 45
Localisation : Les pieds au bord de l'eau
Moto : ...... si maman est d'accord

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  emire62 le Jeu 9 Jan 2014 - 17:17

termes
avatar
emire62
roule de temps en temps
roule de temps en temps

Nombre de messages : 1351
Masculin
Age : 55
Localisation : poisat
Moto : honda 750 vfc custom

http://cheikh.aoufi@wanadoo.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  emire62 le Jeu 9 Jan 2014 - 17:29

Ceci etant je suis convoque vendredi 17 si je me presente seul a quoi dois je m attendre
avatar
emire62
roule de temps en temps
roule de temps en temps

Nombre de messages : 1351
Masculin
Age : 55
Localisation : poisat
Moto : honda 750 vfc custom

http://cheikh.aoufi@wanadoo.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  acalvi le Jeu 9 Jan 2014 - 17:57

Daniel a écrit:
stanleysantiagoson a écrit:
emire62 a écrit:mais non gil je pense souvent a toi et t ai résident et surtout a ta secrétaire a qui tu feras un gros bisous de ma part  

Daniel, c'est plus un assassinat, c'est un génocide  pendu 

Les Baudelaire, Aragon, Hugo et autre Prévert se retournent dans leur tombe... chaise


Emire, si tu n'as pas écrit un courrier à l'inspecteur, tu as peut-être encore des chances d'éviter le bagne... elephant 

 lol! lol! 
avatar
acalvi
la neige? meme pas peur !!
la neige? meme pas peur !!

Nombre de messages : 5083
Masculin
Age : 61
Localisation : tullins ( isere )
Moto : z1000 - white pearl - surnom Zoé

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  K'trick le Jeu 9 Jan 2014 - 18:14

emire62 a écrit:Ceci etant je suis convoque vendredi 17 si je me presente seul a quoi dois je m attendre
Le forum s'anime le soir et j'espère que de plus compétents que moi sauront répondre à tes questions.

Je n'ai (heureusement) jamais été dans ce cas. Les juges sont intelligents et tenterons faire la part des choses. Cependant l'inspecteur du travail sera surement représenté par un avocat qui saura mettre en avant des arguments de principe pour obtenir ta condamnation. Il parait judicieux d'anticiper cette situation. Tourne toi vers ton expert-comptable et le service des ressources humaines pour obtenir l'aide d'un service juridique éventuel, voir vers ton assureur professionnel. Ils ont sans doute accompagné des cas similaires. Le délai pour organiser ta défense parait un peu court! L'assistance d'un avocat qui pourrait évoquer des circonstances atténuantes ne serait pas superflue.  Dans tout les cas, au tribunal, fait profil bas, des excuses seraient même les bienvenues, peut-être même une preuve que tu as compris, malheureusement trop tard, la démarche positive (!) et médiatrice de l'inspecteur (en ajoutant par exemple des radiateurs dans la salle pas assez chauffée  Laughing ). Entraine toi pour y croire et être crédible devant le juge  Rolling Eyes , c'est un mauvais moment à passer mais c'est incontournable.

 hello
avatar
K'trick
roule tout le temps
roule tout le temps

Nombre de messages : 2988
Masculin
Age : 60
Localisation : Grenoble
Moto : 110-60-70

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  emire62 le Jeu 9 Jan 2014 - 18:18

Repondre les fais remontent a aout 2011 de plus je n ai jamais recu de rapport de ce monsieur. A la suite de cela j ai pris la decision d arreter mon activite malgre les encouragements du tribunal du commerce. Raz le bol des salariers . Raz le bol d un systeme debile et autre. Fini pour moi d avoir des nuits blanches .je rappel 72% de charge pour une pme a se jour. Continuons comme ca ,et vive la france des assistes. Je suis a ce jour demandeur emploi ,comme beaucoup de francais a ce jour.j ai eu la chance et le bonheur qu un menbre du forum me tende la main compte tenu qu un ex chef d entreprise n a point de droit au assedic.
avatar
emire62
roule de temps en temps
roule de temps en temps

Nombre de messages : 1351
Masculin
Age : 55
Localisation : poisat
Moto : honda 750 vfc custom

http://cheikh.aoufi@wanadoo.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  K'trick le Jeu 9 Jan 2014 - 18:30

Tu viens de donner des éléments intéressants.
Tu peux lier ta cessation d'activité à ces harcèlements successifs (URSAAF, inspection du travail, contrôleur des impôts) mais il faut être sûr que, hors de ton jugement, il n'y avait pas de fondement à ces contrôles. En ce qui concerne l'assistance juridique, tu pourrais peut-être bénéficier d'une assistance gratuite du fait de ton statut actuel. J'insiste sur le fait que ta réaction est tardive.
avatar
K'trick
roule tout le temps
roule tout le temps

Nombre de messages : 2988
Masculin
Age : 60
Localisation : Grenoble
Moto : 110-60-70

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  Gil le Jeu 9 Jan 2014 - 18:32

emire62 a écrit:Ceci etant je suis convoque vendredi 17 si je me presente seul a quoi dois je m attendre

Achète de la vaseline, on ne sait jamais.   affraid   

Et n'oublie pas la valise et les oranges.   Very Happy 

Si au moins tu étais un ressortissant du Qatar, tu aurais droit à un traitement de faveur.  Twisted Evil 

 




avatar
Gil
la neige? meme pas peur !!
la neige? meme pas peur !!

Nombre de messages : 9393
Masculin
Age : 59
Localisation : Grenoble
Moto : S1000R

http://www.worldsbk.com/fr/

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  emire62 le Jeu 9 Jan 2014 - 18:42

J ai recu la convocation lle27 decembre 2013
avatar
emire62
roule de temps en temps
roule de temps en temps

Nombre de messages : 1351
Masculin
Age : 55
Localisation : poisat
Moto : honda 750 vfc custom

http://cheikh.aoufi@wanadoo.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  Tamak le Ven 10 Jan 2014 - 16:01

Salut
Je pense que même avec un avocat commis d'office, si tu as un casier vierge et si tu fais profil bas, tu vas avoir le droit à un bon sermon et peut être une petite amende, pas plus...

Après, pour la plainte déposée par le Ministère des Arts & des Lettres pour atteinte à l'intégrité de la langue française sur un forum de motards décervellés, tu risque perpète avec 30 ans de sureté! What a Face lol! 
avatar
Tamak
roule tout le temps
roule tout le temps

Nombre de messages : 2915
Masculin
Age : 46
Localisation : France
Moto : Speed 2016

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  emire62 le Ven 10 Jan 2014 - 16:37

La j avoue mon crime mille pardon . Mais dites moi on ecrient bien ilictricite. Laughing Laughing Laughing 
avatar
emire62
roule de temps en temps
roule de temps en temps

Nombre de messages : 1351
Masculin
Age : 55
Localisation : poisat
Moto : honda 750 vfc custom

http://cheikh.aoufi@wanadoo.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  acalvi le Ven 10 Jan 2014 - 17:07

Pareil que Tamak, joue la pepere, excuse et autre même si cela fait mal, car ces mecs là si ils onts envie de te faire chier, il le font !!!!!!  Twisted Evil 
avatar
acalvi
la neige? meme pas peur !!
la neige? meme pas peur !!

Nombre de messages : 5083
Masculin
Age : 61
Localisation : tullins ( isere )
Moto : z1000 - white pearl - surnom Zoé

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  emire62 le Ven 10 Jan 2014 - 18:20

oui je sait mais a continuer a tout accepter on en arrivent a des situations. rocambolesque devoir faire des excuses
pour que l on vous laisse travailler en toute sérénité.

enfin bon dernier question est ce que témoin qui a travailler dans mon entreprise serai un plus
avatar
emire62
roule de temps en temps
roule de temps en temps

Nombre de messages : 1351
Masculin
Age : 55
Localisation : poisat
Moto : honda 750 vfc custom

http://cheikh.aoufi@wanadoo.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  Daniel le Ven 10 Jan 2014 - 18:28

emire62 a écrit:La j avoue mon crime mille pardon . Mais dites moi on ecrient bien ilictricite. Laughing Laughing Laughing 

Encore une faute  chaise , tu as oublié un i... ça s'écrit ilicticiti

_________________
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
avatar
Daniel
Modo
Modo

Nombre de messages : 12529
Masculin
Age : 60
Localisation : Y'a une Tour et un pin...
Moto : VFR 800

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  emire62 le Ven 10 Jan 2014 - 18:30

pas de chance la tu m as eu DANIEL
avatar
emire62
roule de temps en temps
roule de temps en temps

Nombre de messages : 1351
Masculin
Age : 55
Localisation : poisat
Moto : honda 750 vfc custom

http://cheikh.aoufi@wanadoo.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  stanleysantiagoson le Sam 11 Jan 2014 - 10:43

T'inquiete pas trop, la justice ne peut qu'appliquer la premiere regle elementaire qu'on enseigne des l'ecole

ON NE TAPE JAMAIS SUR UN PLUS PETIT QUE SOIT  cheers 

_________________
Quelquesfois, les plus petits ressorts font mouvoir les plus grandes machines 
MARAT Jean-Paul ......... Sais pas qui c'est [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
avatar
stanleysantiagoson
Modo
Modo

Nombre de messages : 6979
Masculin
Age : 45
Localisation : Les pieds au bord de l'eau
Moto : ...... si maman est d'accord

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  emire62 le Sam 11 Jan 2014 - 11:43

si siiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii farao 
avatar
emire62
roule de temps en temps
roule de temps en temps

Nombre de messages : 1351
Masculin
Age : 55
Localisation : poisat
Moto : honda 750 vfc custom

http://cheikh.aoufi@wanadoo.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  stanleysantiagoson le Jeu 16 Jan 2014 - 9:02

Salut Emire
Alors t'as pu te préparer à ta convocation  Question 
J'ai essayé de t'appeller hier soir mais comme d'hab, t'as rangé ton téléphone  siffle 

Bon courage pour demain  Wink 

_________________
Quelquesfois, les plus petits ressorts font mouvoir les plus grandes machines 
MARAT Jean-Paul ......... Sais pas qui c'est [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
avatar
stanleysantiagoson
Modo
Modo

Nombre de messages : 6979
Masculin
Age : 45
Localisation : Les pieds au bord de l'eau
Moto : ...... si maman est d'accord

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  emire62 le Jeu 16 Jan 2014 - 9:33

salut , je t appel ce matin hier j ai fini tard compte tenu que je suis en pleine recherche d emploi. a toute
avatar
emire62
roule de temps en temps
roule de temps en temps

Nombre de messages : 1351
Masculin
Age : 55
Localisation : poisat
Moto : honda 750 vfc custom

http://cheikh.aoufi@wanadoo.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  lome_o_python le Ven 17 Jan 2014 - 18:40

salut,

c'est quoi le souci exactement ? t'as juste mis l'inspecteur du travail a la porte ou y'a eu d'autres trucs ? je peux p'tet te donner un coup de main selon le souci, envoie un MP !
avatar
lome_o_python
ca commence...
ca commence...

Nombre de messages : 106
Age : 26

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  K'trick le Ven 17 Jan 2014 - 20:45

Alors?
avatar
K'trick
roule tout le temps
roule tout le temps

Nombre de messages : 2988
Masculin
Age : 60
Localisation : Grenoble
Moto : 110-60-70

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  Schumi38 le Ven 17 Jan 2014 - 20:50

A part si tu es patron d'une boîte , je ne vois pas trop ce que tu risques , si tous les gens qui étaient agressif étaient poursuivis , les tribunaux seraient engorgés
avatar
Schumi38
ca commence...
ca commence...

Nombre de messages : 199
Masculin
Age : 51
Localisation : Moirans
Moto : Suzuki 600 bandit

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  emire62 le Sam 18 Jan 2014 - 12:40

Verdicte. 150 euro de penalite pour l inspecteur.plus 900 euro pour le ministere publique. Faite votrre propre opinion.pour ma par j ai refuser .
avatar
emire62
roule de temps en temps
roule de temps en temps

Nombre de messages : 1351
Masculin
Age : 55
Localisation : poisat
Moto : honda 750 vfc custom

http://cheikh.aoufi@wanadoo.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  K'trick le Sam 18 Jan 2014 - 14:05

Tu as refusé quoi?
De payer les amendes ?
... Ils n'ont pas besoin de ton autorisation pour bloquer tes comptes

Le jugement?
Personnes pouvant faire appel
Le droit d'appel appartient à toute partie qui y a intérêt.
Si l'une des deux parties fait appel, l'autre partie peut elle aussi demander que le premier jugement soit réexaminé s'il ne lui donne pas entièrement satisfaction.

Jugements ne pouvant pas être contestés par l'appel
Ne peuvent pas être contestés par la voie de l'appel :
les jugements qualifiés de "rendus en premier et dernier ressort",
les litiges dont le montant ou l'enjeu sont trop faibles (notamment lorsque la demande d'argent est inférieure à 4 000  €).
avatar
K'trick
roule tout le temps
roule tout le temps

Nombre de messages : 2988
Masculin
Age : 60
Localisation : Grenoble
Moto : 110-60-70

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  emire62 le Sam 18 Jan 2014 - 16:23

Pardon, en fait j ai eu a faire a un mediateur ,apres m avoir expliquer se dont ils en retourner ainsi que mais droit.il a bien noter qu ils n y avaient aucune menace ou violence envers l inspecteur du travail. Seul le fait d avoir hausse le ton et l avoir mit a. La porte de mon etablissement car j ai estimer qu il poussait le bouchon un peux loin ,ce qu a bien reconnu le mediateur. Cette mediation avait pour objet soit je regle tout de suite c est penalite ou le refus decelle ci et donc transmit au tribunal qui soit continue a poursuivre ou abandonne. Au quelle cas je ferai appel a un avocat pour me defendre dans cette affaire
avatar
emire62
roule de temps en temps
roule de temps en temps

Nombre de messages : 1351
Masculin
Age : 55
Localisation : poisat
Moto : honda 750 vfc custom

http://cheikh.aoufi@wanadoo.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: juridique INSPECTEUR DU TRAVAIL

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Page 2 sur 3 Précédent  1, 2, 3  Suivant

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum