Usurpation de plaque

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Usurpation de plaque

Message  stanleysantiagoson le Mar 4 Juin 2013 - 10:27

Ce matin je me décide d'aller rendre visite à mes nouveaux copains de la police pour cette histoire de PV d'une Citroen avec mes plaques de TL. Si au moins cela avait été une [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] I love you , je dis pas .... mais une Citroen, pour peu que ce soit une [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] :beurk:

Bref, je me pointe au commissariat d'aix, un poil en avance. Je suis le premier Content Une dame arrive, ouvre la porte, pas de bonjour, la referme hello Une seconde pareil siffle Une troisieme pas mieux Basketball Ca sent la gaité au boulot tout ca. Finalement la quatrieme m'adresse un sympathique bonjour Shocked Elle doit pas etre du service celle ci What a Face

Pas de bol je tombe pas sur elle Sad La mienne, la numéro deux Rolling Eyes ne prends même pas le temps de regarder les papiers, c'est encore a moi de pousser pour qu'elle apprenne un peu ce qui est écrit. Elle me sort que j'ai qu'a écrire un courrier. Alors je lui apprends aussi que je pourrais porter plainte contre Mr AXEL. Elle réplique que j'avais qu'a aller au commissariat National et non au Municipal

Embarassed je sens le boulet monter en moi

Je file au commissariat municipal, je suis accueilli par une charmante brunette en uniforme I love you qui me lance un jolie sourire Shocked Comment est il possible que d'un coté j'ai été accueilli par
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
et que d'un autre acceuilli par
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Ceci dit je m'en plaint pas au final Wink

Tout simplement elle m'explique qu' en cas de premier doute sur l'usurpation des plaques, il faut laisser le bénéfice du doute avant de porter plainte. Ceci impliquant le changement gratuit de mon immatriculation via la préfecture. Surtout que c'est pour un stationnement donc un peu plus dépendant de l’erreur humaine.

Il me faut néanmoins faire un courrier d'explication avec une copie de ma carte grise, le PV et une preuve de mon identité, adressé au Centre d'encaissement à Rennes.

Si jamais une autre infraction se reproduit, il me faudra alors porter plainte ... et je sais ou aller cette fois pig

La suite, j'espere quand même qu'il n'y en aura pas Rolling Eyes

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Re: Usurpation de plaque

Message  Gil le Mar 4 Juin 2013 - 10:51


Salut Greg,

Comme tu es parti pour affronter des fonctionnaires qui ne bougeront pas le moindre petit doigt et qu'à terme tu restes d'avoir des pénalités de retard, un avocat spécialisé dans la défense des conducteurs a conseillé de noter dans le courrier de contestation le terme "CONCUSSION" dont la définition est la suivante : Malversation d'un fonctionnaire qui ordonne de percevoir ou perçoit sciemment des fonds par abus de l'autorité que lui donne sa charge..

Dans ce cas, ce n'est plus l'Etat qui est responsable mais le fonctionnaire personnellement. Par conséquent, il traitera ta demande rapidement pour ne pas porter la responsabilité du dossier.

Bon courage.

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Re: Usurpation de plaque

Message  stanleysantiagoson le Mar 4 Juin 2013 - 11:31

merci Gil

La conclusion de cette confusion du a une concussion, sans concession tu l'auras cheers

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