verbalisation autorisé ou non ?
+13
cécé
Titoune38
tails
V60Roms
stanleysantiagoson
nono38
Gil
Tamak
multigrigio
yann
MooostiK
Vara
l'isérois
17 participants
Balades Moto au départ de Grenoble ou Chambéry :: Discussions Moto et Autres :: Les Sujets Sérieux ! (tout flood sera modéré)
Page 1 sur 2
Page 1 sur 2 • 1, 2
verbalisation autorisé ou non ?
Salut tout le monde,
Je me suis tout à l'heure fait interpellé par la gendarmerie de la Cote Saint André (pour ce qui connaisse, j'étais sur le parking du lycée Hector Berlioz).
C'est bonhomme en bleu arrive tout fière d'eux dans leur voiture qui ne passe pas inaperçu, s'arrête devant ma voiture, et s'approche du groupe ou j’étais (des potes du lycée) …
"Bonjour gendarmerie national, qui est le conducteur de l’Opel tigra", je réponds, et il me demande de les suivre jusqu'à mon véhicule. Petit train-train habituel je file les papiers, assurance pas à jours premier Hic (pas reçu en même temps...). Il contrôle un peut tout et là il m'annonce qu'ils sont là parce que je roulai à une vitesse exercice alors qu'il y a une limitation à 40km/h et qu’il mon cherché pendant 5minutes… Sur le coup j'ai reconnu que je devais être à 60km/h.
Il m’annonce qu’ils vont me verbalisé uniquement pour la vitesse, et qu’ils ne me font pas sauté de point car c’est la 1ere fois blablabla, et que je dois aller les voir le plus rapidement possible avec mon assurance à jours. Bref ok, je signe leur bordel parce que c’est la 1ere fois que ça m’arrive et je ne savais pas trop quoi faire pour contester.
Les trucs à savoir :
- ils ne m’ont pas pris au radar, mais juste de vue (soit disant, car il n’était pas là…).
- Cela faisait déjà 10, 15 minutes que j’étais garé sur le parking, je suis arrivé vers 17h25 environ et eux ils sont arrivés à 17h40, heure qu’ils ont mise sur le PV.
- L’article cité est le suivant : art R413-17 IV, mais dans cette article il parle uniquement du non-respect lors de dépassement, ou quand il y a des piétons etc. Pas de vitesse à proprement dit et encore moins qui justifie l’autorisation de mettre un PV sans preuve de délit.
Ma question est : puis je contester le PV ?
Merci par avance pour vos réponses ! Et soyez prudent dans la plaine du bièvre, il tourne énormément ces temps-ci…
Je me suis tout à l'heure fait interpellé par la gendarmerie de la Cote Saint André (pour ce qui connaisse, j'étais sur le parking du lycée Hector Berlioz).
C'est bonhomme en bleu arrive tout fière d'eux dans leur voiture qui ne passe pas inaperçu, s'arrête devant ma voiture, et s'approche du groupe ou j’étais (des potes du lycée) …
"Bonjour gendarmerie national, qui est le conducteur de l’Opel tigra", je réponds, et il me demande de les suivre jusqu'à mon véhicule. Petit train-train habituel je file les papiers, assurance pas à jours premier Hic (pas reçu en même temps...). Il contrôle un peut tout et là il m'annonce qu'ils sont là parce que je roulai à une vitesse exercice alors qu'il y a une limitation à 40km/h et qu’il mon cherché pendant 5minutes… Sur le coup j'ai reconnu que je devais être à 60km/h.
Il m’annonce qu’ils vont me verbalisé uniquement pour la vitesse, et qu’ils ne me font pas sauté de point car c’est la 1ere fois blablabla, et que je dois aller les voir le plus rapidement possible avec mon assurance à jours. Bref ok, je signe leur bordel parce que c’est la 1ere fois que ça m’arrive et je ne savais pas trop quoi faire pour contester.
Les trucs à savoir :
- ils ne m’ont pas pris au radar, mais juste de vue (soit disant, car il n’était pas là…).
- Cela faisait déjà 10, 15 minutes que j’étais garé sur le parking, je suis arrivé vers 17h25 environ et eux ils sont arrivés à 17h40, heure qu’ils ont mise sur le PV.
- L’article cité est le suivant : art R413-17 IV, mais dans cette article il parle uniquement du non-respect lors de dépassement, ou quand il y a des piétons etc. Pas de vitesse à proprement dit et encore moins qui justifie l’autorisation de mettre un PV sans preuve de délit.
Ma question est : puis je contester le PV ?
Merci par avance pour vos réponses ! Et soyez prudent dans la plaine du bièvre, il tourne énormément ces temps-ci…
l'isérois- la moto, une passion
- Nombre de messages : 208
Age : 30
Localisation : plaine de la Bièvre
Moto : Z750
Re: verbalisation autorisé ou non ?
Ne conteste pas. S'ils t'avaient compté un excès de vitesse, t'aurais des points en moins.
Ils t'ont fait une fleur en te mettant un PV sans retrait de point.
En tout cas, c'est mon sentiment.
Ils t'ont fait une fleur en te mettant un PV sans retrait de point.
En tout cas, c'est mon sentiment.
Invité- Invité
Re: verbalisation autorisé ou non ?
la verbalisation pour vitesse excessive sans prise de mesure est complètement légale, là où je me marre c'est qu'ils t'on dit qu'il ne te retiraient pas de points.... ils ne sont pas gentils : ils n'en avaient pas la possibilité légalement
Vara- la moto, une passion
- Nombre de messages : 200
Age : 52
Localisation : 38
Moto : Bréva 1200 Noirte
Re: verbalisation autorisé ou non ?
pour les points, il n'a pas coché la case concerné et m'a dit que comme je suis jeune permis blabla... mais bon 90€ pour 10km/h sa fait mal quand meme, et le plus scandaleux c'est d'etre verbaliser 15 minutes après les faits...
l'isérois- la moto, une passion
- Nombre de messages : 208
Age : 30
Localisation : plaine de la Bièvre
Moto : Z750
Re: verbalisation autorisé ou non ?
Ces fiers cow boys qui défendent nos libertés.... un jour ou l'autre ça va leur cuire.
Invité- Invité
Re: verbalisation autorisé ou non ?
le R413-17 IV : Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
c'est l'amende "facile" mais peut-être justifiée, ça toi seul et eux le savent
@ Colorado : un excès de vitesse se mesure avec un appareil spécifique, étalonné etc
et entraine par conséquent un retrait de point(s)
donc dire de ne pas contester dans ce cas là n'est pas logique car il n'est pas en excès de vitesse à proprement parlé
maintenant sur le fond, rouler à 60 en ville, dans une zone à 40 vers 17h c'est en effet beaucoup vu les piétons, enfants qui se baladent & pas loin d'un lycée - je ne connais pas trop les lieux donc je ne m'étendrais pas
ensuite concernant le "délai" effectivement il est important, mais ils ont du relever ta plaque et te chercher par la suite
donc tu peux peut-être contester sur ce motif là : qu'il ont pu confondre de véhicule vu que tu étais garé depuis un moment déjà(avec le témoignage de tes amis à l'appui comme quoi à l'heure du pv, tu étais stationné depuis 15mn), que tu as signé "dans le stress", etc
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
c'est l'amende "facile" mais peut-être justifiée, ça toi seul et eux le savent
@ Colorado : un excès de vitesse se mesure avec un appareil spécifique, étalonné etc
et entraine par conséquent un retrait de point(s)
donc dire de ne pas contester dans ce cas là n'est pas logique car il n'est pas en excès de vitesse à proprement parlé
maintenant sur le fond, rouler à 60 en ville, dans une zone à 40 vers 17h c'est en effet beaucoup vu les piétons, enfants qui se baladent & pas loin d'un lycée - je ne connais pas trop les lieux donc je ne m'étendrais pas
ensuite concernant le "délai" effectivement il est important, mais ils ont du relever ta plaque et te chercher par la suite
donc tu peux peut-être contester sur ce motif là : qu'il ont pu confondre de véhicule vu que tu étais garé depuis un moment déjà(avec le témoignage de tes amis à l'appui comme quoi à l'heure du pv, tu étais stationné depuis 15mn), que tu as signé "dans le stress", etc
MooostiK- ca commence...
- Nombre de messages : 102
Age : 111
Localisation : Sassenage
Moto : Ducati 900SS/ST4S/998S
Re: verbalisation autorisé ou non ?
Il contrôle un peut tout et là il m'annonce qu'ils sont là parce que je roulai à une vitesse exercice alors qu'il y a une limitation à 40km/h et qu’il mon cherché pendant 5minutes… Sur le coup j'ai reconnu que je devais être à 60km/h.
tout et dit pas de perte de points tu t'en sort pas mal
tout et dit pas de perte de points tu t'en sort pas mal
yann- dès que possible, sur la moto
- Nombre de messages : 1191
Age : 53
Localisation : brignoud
Moto : 900 xsr
Re: verbalisation autorisé ou non ?
C'est les mêmes qui m'ont accusé d'avoir "glissé" un stop l'autre jour alors que j'avais marqué l'arrêt. Petit cowboy en mal d'autorité. comme dit Michel Audiart; "Les cons ça ose tout, c'est même à ça qu'on les reconnait "
Dorian, ne conteste pas, tu as affaire à la crème, et comme ta voiture est facile à identifier vu la rareté du modèle et le son du pot d'échappement , tu risques de te faire emmerder à tout bout de champ.
Dorian, ne conteste pas, tu as affaire à la crème, et comme ta voiture est facile à identifier vu la rareté du modèle et le son du pot d'échappement , tu risques de te faire emmerder à tout bout de champ.
multigrigio- la neige? meme pas peur !!
- Nombre de messages : 6127
Age : 62
Localisation : Circuit de Roybon
Moto : 1098 Bella ed rumorosa
Re: verbalisation autorisé ou non ?
sauf que je doute que les gendarmes du coin aient écho d'une contestation d'un pv au tribunal de police
MooostiK- ca commence...
- Nombre de messages : 102
Age : 111
Localisation : Sassenage
Moto : Ducati 900SS/ST4S/998S
Re: verbalisation autorisé ou non ?
Oui bon ok ma voiture n'est pas passe partout, mais il y a quand même 3 tigra de la meme couleur que moi dans la bievre
Pour se qui est de la limitation à 40km/h c'est se qu'ils ont annoncé, mais se panneaux personnes ne la jamais vu...
edit : qu'entends tu par raté Pascal ?!
Pour se qui est de la limitation à 40km/h c'est se qu'ils ont annoncé, mais se panneaux personnes ne la jamais vu...
edit : qu'entends tu par raté Pascal ?!
l'isérois- la moto, une passion
- Nombre de messages : 208
Age : 30
Localisation : plaine de la Bièvre
Moto : Z750
Re: verbalisation autorisé ou non ?
Demande à discuter uniquement avec le négociateur du Raid. Eux ils savent traiter les problèmes délicats et sauront bien trouver une solution adéquate.
Tamak- roule tout le temps
- Nombre de messages : 3009
Age : 53
Localisation : France
Moto : GSXR Mille
Re: verbalisation autorisé ou non ?
Du moment que tu as signé et reconnu les faits c'est mort.
Tu n'as plus qu'à payer et mettre à jour ton assurance.
Le plus important est que tu n'as pas perdu de points.
MooostiK- ca commence...
- Nombre de messages : 102
Age : 111
Localisation : Sassenage
Moto : Ducati 900SS/ST4S/998S
Re: verbalisation autorisé ou non ?
GUZZIGAZ a écrit:la verbalisation pour vitesse excessive sans prise de mesure est complètement légale, là où je me marre c'est qu'ils t'on dit qu'il ne te retiraient pas de points.... ils ne sont pas gentils : ils n'en avaient pas la possibilité légalement
c est bien sa d ailleur dans un reportage sur les motard ils poursuivent un gap a 190 au lieu de 90 pendant 15 min ils roulent a 220 pour le rattraper et il repard avec 90 euros et pas de point en moin car pas de radar
nono38- ca commence...
- Nombre de messages : 157
Age : 35
Localisation : allevard
Moto : hornet
Re: verbalisation autorisé ou non ?
Comme dit Gil, t'a signé, c'est , soit heureux que tu n'ais pas perdu de point.
La prochaine fois , demande leur d'identifier ton véhicule de part sa plaque minéralogique. Normalement, ils ne peuvent pas se baser uniquement sur le type et la couleur du véhicule, aussi moche soit elle
Pour info, je garde toujours cette rondelette somme en permanence avec ma carte grise, on ne sait jamais
La prochaine fois , demande leur d'identifier ton véhicule de part sa plaque minéralogique. Normalement, ils ne peuvent pas se baser uniquement sur le type et la couleur du véhicule, aussi moche soit elle
Pour info, je garde toujours cette rondelette somme en permanence avec ma carte grise, on ne sait jamais
stanleysantiagoson- Modo
- Nombre de messages : 7225
Age : 52
Localisation : Les pieds au bord de l'eau
Moto : ...... si maman est d'accord
Re: verbalisation autorisé ou non ?
l'isérois a écrit:il y a quand même 3 tigra de la meme couleur que moi dans la bievre
Mais c'est qu'on a du goût dans la Bièvre ...
_________________
Eleveur de Morpions
J'ai dépensé 90% de mon argent dans les femmes et l'alcool, le reste je l'ai gâché (RIP George)
V60Roms- Admin
- Nombre de messages : 3387
Age : 43
Localisation : Voreppe plage
Moto : Yamaha XJR 1300
Re: verbalisation autorisé ou non ?
Tu dis ça parce que t'es en colère... et que c'est une Opel.V60Roms a écrit:l'isérois a écrit:il y a quand même 3 tigra de la meme couleur que moi dans la bievre
Mais c'est qu'on a du goût dans la Bièvre ...
Invité- Invité
Re: verbalisation autorisé ou non ?
Colorado a écrit:Ne conteste pas. S'ils t'avaient compté un excès de vitesse, t'aurais des points en moins.
Ils t'ont fait une fleur en te mettant un PV sans retrait de point.
En tout cas, c'est mon sentiment.
En l'absence de radar un gendarme peut verbaliser un conducteur pour vitesse excessive au regarde des circonstances.
Cette verbalisation de soulage de 90e mais pas de point de retrait.
Elle peut etre faite a la volée car elle engage le propriétaire du véhicule si le conducteur n'a pu etre identifié.
tails- ca commence...
- Nombre de messages : 146
Age : 36
Re: verbalisation autorisé ou non ?
Article R413-17
I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.
II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.
III. - Sa vitesse doit être réduite :
1° Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;
2° Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;
3° Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;
4° Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;
5° Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard...) ;
6° Dans les virages ;
7° Dans les descentes rapides ;
8° Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;
9° A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;
10° Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;
11° Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.
IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.
II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.
III. - Sa vitesse doit être réduite :
1° Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;
2° Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;
3° Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;
4° Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;
5° Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard...) ;
6° Dans les virages ;
7° Dans les descentes rapides ;
8° Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;
9° A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;
10° Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;
11° Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.
IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
tails- ca commence...
- Nombre de messages : 146
Age : 36
Re: verbalisation autorisé ou non ?
Ca dépends qui pourra consulter le nouveau fichier prévu a ce sujetMooostiK a écrit:sauf que je doute que les gendarmes du coin aient écho d'une contestation d'un pv au tribunal de police
tails- ca commence...
- Nombre de messages : 146
Age : 36
Re: verbalisation autorisé ou non ?
Bru a écrit:Tu dis ça parce que t'es en colère... et que c'est une Opel.V60Roms a écrit:l'isérois a écrit:il y a quand même 3 tigra de la meme couleur que moi dans la bievre
Mais c'est qu'on a du goût dans la Bièvre ...
Voilà ... Mauvais souvenirs avec Opel ...
_________________
Eleveur de Morpions
J'ai dépensé 90% de mon argent dans les femmes et l'alcool, le reste je l'ai gâché (RIP George)
V60Roms- Admin
- Nombre de messages : 3387
Age : 43
Localisation : Voreppe plage
Moto : Yamaha XJR 1300
Re: verbalisation autorisé ou non ?
Tu as reconnu avoir roulé à 60km/h donc je pense que tu t'en tires pas trop mal.
À ta place je ne contesterai pas et je payerai. Ça ne vaut peut être pas le coup d'être dans leur collimateur pour si peu (peu dans le sens où tu ne perds pas de point),
Mais c'est à toi de voir
À ta place je ne contesterai pas et je payerai. Ça ne vaut peut être pas le coup d'être dans leur collimateur pour si peu (peu dans le sens où tu ne perds pas de point),
Mais c'est à toi de voir
Titoune38- la moto, une passion
- Nombre de messages : 219
Localisation : Rebloch'land
Moto : Un transformer
Re: verbalisation autorisé ou non ?
Ouai enfin c'est un peu facile de jouer aux cowboys, bientôt, si ce n'est pas déjà fait, on aura le droit aux contraventions magiques... et aux abus de pouvoir.
Invité- Invité
Re: verbalisation autorisé ou non ?
Ca existe déjaBru a écrit:Ouai enfin c'est un peu facile de jouer aux cowboys, bientôt, si ce n'est pas déjà fait, on aura le droit aux contraventions magiques... et aux abus de pouvoir.
On appel cela un pv à la volée.
Par dérogation aux dispositions de l'article L. 121-1, le titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule est redevable pécuniairement de l'amende encourue pour des contraventions à la réglementation sur les vitesses maximales autorisées, sur le respect des distances de sécurité entre les véhicules, sur l'usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules et sur les signalisations imposant l'arrêt des véhicules, à moins qu'il n'établisse l'existence d'un vol ou de tout autre événement de force majeure ou qu'il n'apporte tous éléments permettant d'établir qu'il n'est pas l'auteur véritable de l'infraction.
La personne déclarée redevable en application des dispositions du présent article n'est pas responsable pénalement de l'infraction. Lorsque le tribunal de police ou la juridiction de proximité, y compris par ordonnance pénale, fait application des dispositions du présent article, sa décision ne donne pas lieu à inscription au casier judiciaire, ne peut être prise en compte pour la récidive et n'entraîne pas retrait des points affectés au permis de conduire. Les règles sur la contrainte judiciaire ne sont pas applicables au paiement de l'amende.
Lorsque le certificat d'immatriculation du véhicule est établi au nom d'une personne morale, la responsabilité pécuniaire prévue au premier alinéa incombe, sous les réserves prévues au premier alinéa de l'article L. 121-2, au représentant légal de cette personne morale.
tails- ca commence...
- Nombre de messages : 146
Age : 36
Re: verbalisation autorisé ou non ?
il fallait leurs dirent que tu était en cour d'EPS !!!l'isérois a écrit:Salut tout le monde,
Je me suis tout à l'heure fait interpellé par la gendarmerie de la Cote Saint André (pour ce qui connaisse, j'étais sur le parking du lycée Hector Berlioz).
C'est bonhomme en bleu arrive tout fière d'eux dans leur voiture qui ne passe pas inaperçu, s'arrête devant ma voiture, et s'approche du groupe ou j’étais (des potes du lycée) …
"Bonjour gendarmerie national, qui est le conducteur de l’Opel tigra", je réponds, et il me demande de les suivre jusqu'à mon véhicule. Petit train-train habituel je file les papiers, assurance pas à jours premier Hic (pas reçu en même temps...). Il contrôle un peut tout et là il m'annonce qu'ils sont là parce que je roulai à une vitesse exercice alors qu'il y a une limitation à 40km/h et qu’il mon cherché pendant 5minutes… Sur le coup j'ai reconnu que je devais être à 60km/h.
Il m’annonce qu’ils vont me verbalisé uniquement pour la vitesse, et qu’ils ne me font pas sauté de point car c’est la 1ere fois blablabla, et que je dois aller les voir le plus rapidement possible avec mon assurance à jours. Bref ok, je signe leur bordel parce que c’est la 1ere fois que ça m’arrive et je ne savais pas trop quoi faire pour contester.
Les trucs à savoir :
- ils ne m’ont pas pris au radar, mais juste de vue (soit disant, car il n’était pas là…).
- Cela faisait déjà 10, 15 minutes que j’étais garé sur le parking, je suis arrivé vers 17h25 environ et eux ils sont arrivés à 17h40, heure qu’ils ont mise sur le PV.
- L’article cité est le suivant : art R413-17 IV, mais dans cette article il parle uniquement du non-respect lors de dépassement, ou quand il y a des piétons etc. Pas de vitesse à proprement dit et encore moins qui justifie l’autorisation de mettre un PV sans preuve de délit.
Ma question est : puis je contester le PV ?
Merci par avance pour vos réponses ! Et soyez prudent dans la plaine du bièvre, il tourne énormément ces temps-ci…
Invité- Invité
Page 1 sur 2 • 1, 2
Balades Moto au départ de Grenoble ou Chambéry :: Discussions Moto et Autres :: Les Sujets Sérieux ! (tout flood sera modéré)
Page 1 sur 2
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|