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Message  l'isérois Mar 27 Mar 2012 - 20:27

Salut tout le monde,

Je me suis tout à l'heure fait interpellé par la gendarmerie de la Cote Saint André (pour ce qui connaisse, j'étais sur le parking du lycée Hector Berlioz).

C'est bonhomme en bleu arrive tout fière d'eux dans leur voiture qui ne passe pas inaperçu, s'arrête devant ma voiture, et s'approche du groupe ou j’étais (des potes du lycée) …

"Bonjour gendarmerie national, qui est le conducteur de l’Opel tigra", je réponds, et il me demande de les suivre jusqu'à mon véhicule. Petit train-train habituel je file les papiers, assurance pas à jours premier Hic (pas reçu en même temps...). Il contrôle un peut tout et là il m'annonce qu'ils sont là parce que je roulai à une vitesse exercice alors qu'il y a une limitation à 40km/h et qu’il mon cherché pendant 5minutes… Sur le coup j'ai reconnu que je devais être à 60km/h.

Il m’annonce qu’ils vont me verbalisé uniquement pour la vitesse, et qu’ils ne me font pas sauté de point car c’est la 1ere fois blablabla, et que je dois aller les voir le plus rapidement possible avec mon assurance à jours. Bref ok, je signe leur bordel parce que c’est la 1ere fois que ça m’arrive et je ne savais pas trop quoi faire pour contester.

Les trucs à savoir :
- ils ne m’ont pas pris au radar, mais juste de vue (soit disant, car il n’était pas là…).
- Cela faisait déjà 10, 15 minutes que j’étais garé sur le parking, je suis arrivé vers 17h25 environ et eux ils sont arrivés à 17h40, heure qu’ils ont mise sur le PV.
- L’article cité est le suivant : art R413-17 IV, mais dans cette article il parle uniquement du non-respect lors de dépassement, ou quand il y a des piétons etc. Pas de vitesse à proprement dit et encore moins qui justifie l’autorisation de mettre un PV sans preuve de délit.

Ma question est : puis je contester le PV ?



Merci par avance pour vos réponses ! Et soyez prudent dans la plaine du bièvre, il tourne énormément ces temps-ci…
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Message  Invité Mar 27 Mar 2012 - 20:31

Ne conteste pas. S'ils t'avaient compté un excès de vitesse, t'aurais des points en moins.
Ils t'ont fait une fleur en te mettant un PV sans retrait de point.
En tout cas, c'est mon sentiment.

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Message  Vara Mar 27 Mar 2012 - 20:33

la verbalisation pour vitesse excessive sans prise de mesure est complètement légale, là où je me marre c'est qu'ils t'on dit qu'il ne te retiraient pas de points.... ils ne sont pas gentils : ils n'en avaient pas la possibilité légalement Wink
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Message  l'isérois Mar 27 Mar 2012 - 20:35

pour les points, il n'a pas coché la case concerné et m'a dit que comme je suis jeune permis blabla... mais bon 90€ pour 10km/h sa fait mal quand meme, et le plus scandaleux c'est d'etre verbaliser 15 minutes après les faits...
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Message  Invité Mar 27 Mar 2012 - 20:35

Ces fiers cow boys qui défendent nos libertés.... un jour ou l'autre ça va leur cuire.

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Message  MooostiK Mar 27 Mar 2012 - 21:05

le R413-17 IV : Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

c'est l'amende "facile" mais peut-être justifiée, ça toi seul et eux le savent Wink

@ Colorado : un excès de vitesse se mesure avec un appareil spécifique, étalonné etc
et entraine par conséquent un retrait de point(s)
donc dire de ne pas contester dans ce cas là n'est pas logique car il n'est pas en excès de vitesse à proprement parlé

maintenant sur le fond, rouler à 60 en ville, dans une zone à 40 vers 17h c'est en effet beaucoup vu les piétons, enfants qui se baladent & pas loin d'un lycée - je ne connais pas trop les lieux donc je ne m'étendrais pas

ensuite concernant le "délai" effectivement il est important, mais ils ont du relever ta plaque et te chercher par la suite

donc tu peux peut-être contester sur ce motif là : qu'il ont pu confondre de véhicule vu que tu étais garé depuis un moment déjà(avec le témoignage de tes amis à l'appui comme quoi à l'heure du pv, tu étais stationné depuis 15mn), que tu as signé "dans le stress", etc
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Message  yann Mar 27 Mar 2012 - 21:07

Il contrôle un peut tout et là il m'annonce qu'ils sont là parce que je roulai à une vitesse exercice alors qu'il y a une limitation à 40km/h et qu’il mon cherché pendant 5minutes… Sur le coup j'ai reconnu que je devais être à 60km/h.



tout et dit pas de perte de points tu t'en sort pas mal
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Message  multigrigio Mar 27 Mar 2012 - 21:35

C'est les mêmes qui m'ont accusé d'avoir "glissé" un stop l'autre jour alors que j'avais marqué l'arrêt. Petit cowboy en mal d'autorité. comme dit Michel Audiart; "Les cons ça ose tout, c'est même à ça qu'on les reconnait "
Dorian, ne conteste pas, tu as affaire à la crème, et comme ta voiture est facile à identifier vu la rareté du modèle et le son du pot d'échappement What a Face , tu risques de te faire emmerder à tout bout de champ. Suspect
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Message  MooostiK Mar 27 Mar 2012 - 22:04

sauf que je doute que les gendarmes du coin aient écho d'une contestation d'un pv au tribunal de police Wink Very Happy
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Message  l'isérois Mar 27 Mar 2012 - 22:38

Oui bon ok ma voiture n'est pas passe partout, mais il y a quand même 3 tigra de la meme couleur que moi dans la bievre tongue

Pour se qui est de la limitation à 40km/h c'est se qu'ils ont annoncé, mais se panneaux personnes ne la jamais vu...


edit : qu'entends tu par raté Pascal ?!
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Message  Tamak Mar 27 Mar 2012 - 22:45

Demande à discuter uniquement avec le négociateur du Raid. Eux ils savent traiter les problèmes délicats et sauront bien trouver une solution adéquate. bom rabbit
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Message  Gil Mar 27 Mar 2012 - 23:09


Du moment que tu as signé et reconnu les faits c'est mort.
Tu n'as plus qu'à payer et mettre à jour ton assurance.
Le plus important est que tu n'as pas perdu de points.



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Message  MooostiK Mar 27 Mar 2012 - 23:26

lol! Tamak
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Message  nono38 Mar 27 Mar 2012 - 23:32

GUZZIGAZ a écrit:la verbalisation pour vitesse excessive sans prise de mesure est complètement légale, là où je me marre c'est qu'ils t'on dit qu'il ne te retiraient pas de points.... ils ne sont pas gentils : ils n'en avaient pas la possibilité légalement Wink

c est bien sa d ailleur dans un reportage sur les motard ils poursuivent un gap a 190 au lieu de 90 pendant 15 min ils roulent a 220 pour le rattraper et il repard avec 90 euros et pas de point en moin car pas de radar
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Message  stanleysantiagoson Mer 28 Mar 2012 - 7:55

Comme dit Gil, t'a signé, c'est pendu , soit heureux que tu n'ais pas perdu de point.

La prochaine fois siffle , demande leur d'identifier ton véhicule de part sa plaque minéralogique. Normalement, ils ne peuvent pas se baser uniquement sur le type et la couleur du véhicule, aussi moche soit elle tongue

Pour info, je garde toujours cette rondelette somme en permanence avec ma carte grise, on ne sait jamais Wink

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Message  V60Roms Mer 28 Mar 2012 - 8:38

l'isérois a écrit:il y a quand même 3 tigra de la meme couleur que moi dans la bievre

Mais c'est qu'on a du goût dans la Bièvre ...

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Message  Invité Mer 28 Mar 2012 - 8:41

V60Roms a écrit:
l'isérois a écrit:il y a quand même 3 tigra de la meme couleur que moi dans la bievre

Mais c'est qu'on a du goût dans la Bièvre ...
Tu dis ça parce que t'es en colère... et que c'est une Opel.

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Message  tails Mer 28 Mar 2012 - 8:53

Colorado a écrit:Ne conteste pas. S'ils t'avaient compté un excès de vitesse, t'aurais des points en moins.
Ils t'ont fait une fleur en te mettant un PV sans retrait de point.
En tout cas, c'est mon sentiment.

En l'absence de radar un gendarme peut verbaliser un conducteur pour vitesse excessive au regarde des circonstances.
Cette verbalisation de soulage de 90e mais pas de point de retrait.
Elle peut etre faite a la volée car elle engage le propriétaire du véhicule si le conducteur n'a pu etre identifié.

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Message  tails Mer 28 Mar 2012 - 8:54

Article R413-17

I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.

II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.

III. - Sa vitesse doit être réduite :

1° Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;

2° Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;

3° Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;

4° Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;

5° Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard...) ;

6° Dans les virages ;

7° Dans les descentes rapides ;

8° Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;

9° A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;

10° Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;

11° Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.

IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

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Message  tails Mer 28 Mar 2012 - 8:56

MooostiK a écrit:sauf que je doute que les gendarmes du coin aient écho d'une contestation d'un pv au tribunal de police Wink Very Happy
Ca dépends qui pourra consulter le nouveau fichier prévu a ce sujet Wink

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Message  V60Roms Mer 28 Mar 2012 - 9:21

Bru a écrit:
V60Roms a écrit:
l'isérois a écrit:il y a quand même 3 tigra de la meme couleur que moi dans la bievre

Mais c'est qu'on a du goût dans la Bièvre ...
Tu dis ça parce que t'es en colère... et que c'est une Opel.

Voilà ... Mauvais souvenirs avec Opel ...

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Message  Titoune38 Mer 28 Mar 2012 - 10:06

Tu as reconnu avoir roulé à 60km/h donc je pense que tu t'en tires pas trop mal.
À ta place je ne contesterai pas et je payerai. Ça ne vaut peut être pas le coup d'être dans leur collimateur pour si peu (peu dans le sens où tu ne perds pas de point),
Mais c'est à toi de voir Content
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Message  Invité Mer 28 Mar 2012 - 10:13

Ouai enfin c'est un peu facile de jouer aux cowboys, bientôt, si ce n'est pas déjà fait, on aura le droit aux contraventions magiques... et aux abus de pouvoir.

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Message  tails Mer 28 Mar 2012 - 10:16

Bru a écrit:Ouai enfin c'est un peu facile de jouer aux cowboys, bientôt, si ce n'est pas déjà fait, on aura le droit aux contraventions magiques... et aux abus de pouvoir.
Ca existe déja Wink
On appel cela un pv à la volée.

Par dérogation aux dispositions de l'article L. 121-1, le titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule est redevable pécuniairement de l'amende encourue pour des contraventions à la réglementation sur les vitesses maximales autorisées, sur le respect des distances de sécurité entre les véhicules, sur l'usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules et sur les signalisations imposant l'arrêt des véhicules, à moins qu'il n'établisse l'existence d'un vol ou de tout autre événement de force majeure ou qu'il n'apporte tous éléments permettant d'établir qu'il n'est pas l'auteur véritable de l'infraction.

La personne déclarée redevable en application des dispositions du présent article n'est pas responsable pénalement de l'infraction. Lorsque le tribunal de police ou la juridiction de proximité, y compris par ordonnance pénale, fait application des dispositions du présent article, sa décision ne donne pas lieu à inscription au casier judiciaire, ne peut être prise en compte pour la récidive et n'entraîne pas retrait des points affectés au permis de conduire. Les règles sur la contrainte judiciaire ne sont pas applicables au paiement de l'amende.

Lorsque le certificat d'immatriculation du véhicule est établi au nom d'une personne morale, la responsabilité pécuniaire prévue au premier alinéa incombe, sous les réserves prévues au premier alinéa de l'article L. 121-2, au représentant légal de cette personne morale.

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Message  Invité Mer 28 Mar 2012 - 10:17

l'isérois a écrit:Salut tout le monde,

Je me suis tout à l'heure fait interpellé par la gendarmerie de la Cote Saint André (pour ce qui connaisse, j'étais sur le parking du lycée Hector Berlioz).

C'est bonhomme en bleu arrive tout fière d'eux dans leur voiture qui ne passe pas inaperçu, s'arrête devant ma voiture, et s'approche du groupe ou j’étais (des potes du lycée) …

"Bonjour gendarmerie national, qui est le conducteur de l’Opel tigra", je réponds, et il me demande de les suivre jusqu'à mon véhicule. Petit train-train habituel je file les papiers, assurance pas à jours premier Hic (pas reçu en même temps...). Il contrôle un peut tout et là il m'annonce qu'ils sont là parce que je roulai à une vitesse exercice alors qu'il y a une limitation à 40km/h et qu’il mon cherché pendant 5minutes… Sur le coup j'ai reconnu que je devais être à 60km/h.

Il m’annonce qu’ils vont me verbalisé uniquement pour la vitesse, et qu’ils ne me font pas sauté de point car c’est la 1ere fois blablabla, et que je dois aller les voir le plus rapidement possible avec mon assurance à jours. Bref ok, je signe leur bordel parce que c’est la 1ere fois que ça m’arrive et je ne savais pas trop quoi faire pour contester.

Les trucs à savoir :
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- Cela faisait déjà 10, 15 minutes que j’étais garé sur le parking, je suis arrivé vers 17h25 environ et eux ils sont arrivés à 17h40, heure qu’ils ont mise sur le PV.
- L’article cité est le suivant : art R413-17 IV, mais dans cette article il parle uniquement du non-respect lors de dépassement, ou quand il y a des piétons etc. Pas de vitesse à proprement dit et encore moins qui justifie l’autorisation de mettre un PV sans preuve de délit.

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il fallait leurs dirent que tu était en cour d'EPS !!! Basketball

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