Moto accidentée
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Daniel
R1200S
PyroManu
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Moto accidentée
voila Juste au cas ou vous auriez besoin .
Je pense que se sont des infos qui peuvent etres utiles a tout le monde
Si le milieu de l’occasion n’est pas sans risque, il obéit toutefois à une législation sur laquelle il convient de s’épauler en cas de problème. Le premier point à respecter en cas d’arnaque est de pouvoir cibler le problème rencontré de la manière la plus précise possible. L’escroquerie peut en effet se situer à plusieurs niveaux.
Il peut s’agir en premier lieu d’un vice au niveau du kilométrage. Nombre de motos datant de six ou huit ans disposent encore d’un compteur à rouleaux, que l’on trafique ou remplace facilement. Autre grand classique, le vice caché : la moto que vous venez d’acheter est en fait une moto accidentée que l’on a redressée et maquillée de manière à la rendre présentable.
En revanche, pour tout ce qui est des défauts apparents, tels que l’usure des pneus, du kit chaîne ou des parties carrossées, l’acheteur est censé avoir pris connaissance de tout ce qui est visible sur le véhicule qu’il achète. Dans tous les cas de figure, il ne faut pas hésiter à obtenir l’avis d’un professionnel. Ce passage obligé, certes à vos frais, vous permettra d’obtenir un avis faisant foi de ce que vous avancez. Le rapport qu’il vous fournira vous permettra de vous retourner contre le vendeur, le cas échéant.
Pour le reste, que vous ayez acheté votre moto à un professionnel ou à un particulier, la législation vous couvre en cas d’arnaque, mais la procédure s’avère un peu plus compliqué dans le cas d’un achat à un particulier. Dans ce dernier cas en effet, il faut prendre garde au délai qui vous est imparti pour effectuer un recours.
La législation prévoit, outre le délai de rétractation de sept jours, que l’acheteur dispose d’un « bref délai » pour recourir. Ce terme plutôt vague doit vous inciter dans tous les cas à faire vite. Mais sachez que dans la négociation que vous engagerez avec le vendeur, vous pourrez obtenir de sa part la restitution contre remboursement du véhicule. Il peut aussi vous dédommager d’une partie du prix de vente pour le cas où vous garderiez la moto. Le vendeur peut aussi être contraint par la législation de rembourser les frais que vous avez dû engager pour faire expertiser votre moto et être contraint de payer des dommages et intérêts
Pour démarrer une procédure, il vous faut adresser au vendeur un courrier en recommandé de mise en demeure, accompagné du rapport d’expertise, en menaçant le vendeur d’un recours devant le tribunal s’il reste sourd à votre appel. Mais il vous faut savoir que cette démarche, longue et coûteuse, peut, au final, s’avérer moins rentable qu’un arrangement à l’amiable.
Si vous avez acheté votre moto chez un professionnel, le seul impératif est de s’assurer que vous disposez bien d’une garantie de plusieurs mois sur votre machine. Garantie qu’il ne faut pas hésiter à faire jouer au moindre doute. Il vous est également possible, pour le cas où vous soupçonnez une grosse arnaque, de faire expertiser votre moto par un autre professionnel avant de vous retourner contre celui qui vous l’a vendue.
EXTRAITS DU CODE CIVIL CORRESPONDANTS
• Art. 1641 : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés ou de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise ou n’en aurait donné qu’un moindre prix s’il les avait connus.
• Art. 1642 : Le vendeur n’est pas tenu des vices apparents et dont l’acheteur a pu se convaincre lui-même.
• Art. 1643 : Il est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n’ait stipulé qu’il ne sera obligé à aucune garantie.
• Art. 1644 : Dans le cas des articles 1641 et 1643, l’acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix telle qu’elle sera arbitrée par experts.
Je pense que se sont des infos qui peuvent etres utiles a tout le monde
Si le milieu de l’occasion n’est pas sans risque, il obéit toutefois à une législation sur laquelle il convient de s’épauler en cas de problème. Le premier point à respecter en cas d’arnaque est de pouvoir cibler le problème rencontré de la manière la plus précise possible. L’escroquerie peut en effet se situer à plusieurs niveaux.
Il peut s’agir en premier lieu d’un vice au niveau du kilométrage. Nombre de motos datant de six ou huit ans disposent encore d’un compteur à rouleaux, que l’on trafique ou remplace facilement. Autre grand classique, le vice caché : la moto que vous venez d’acheter est en fait une moto accidentée que l’on a redressée et maquillée de manière à la rendre présentable.
En revanche, pour tout ce qui est des défauts apparents, tels que l’usure des pneus, du kit chaîne ou des parties carrossées, l’acheteur est censé avoir pris connaissance de tout ce qui est visible sur le véhicule qu’il achète. Dans tous les cas de figure, il ne faut pas hésiter à obtenir l’avis d’un professionnel. Ce passage obligé, certes à vos frais, vous permettra d’obtenir un avis faisant foi de ce que vous avancez. Le rapport qu’il vous fournira vous permettra de vous retourner contre le vendeur, le cas échéant.
Pour le reste, que vous ayez acheté votre moto à un professionnel ou à un particulier, la législation vous couvre en cas d’arnaque, mais la procédure s’avère un peu plus compliqué dans le cas d’un achat à un particulier. Dans ce dernier cas en effet, il faut prendre garde au délai qui vous est imparti pour effectuer un recours.
La législation prévoit, outre le délai de rétractation de sept jours, que l’acheteur dispose d’un « bref délai » pour recourir. Ce terme plutôt vague doit vous inciter dans tous les cas à faire vite. Mais sachez que dans la négociation que vous engagerez avec le vendeur, vous pourrez obtenir de sa part la restitution contre remboursement du véhicule. Il peut aussi vous dédommager d’une partie du prix de vente pour le cas où vous garderiez la moto. Le vendeur peut aussi être contraint par la législation de rembourser les frais que vous avez dû engager pour faire expertiser votre moto et être contraint de payer des dommages et intérêts
Pour démarrer une procédure, il vous faut adresser au vendeur un courrier en recommandé de mise en demeure, accompagné du rapport d’expertise, en menaçant le vendeur d’un recours devant le tribunal s’il reste sourd à votre appel. Mais il vous faut savoir que cette démarche, longue et coûteuse, peut, au final, s’avérer moins rentable qu’un arrangement à l’amiable.
Si vous avez acheté votre moto chez un professionnel, le seul impératif est de s’assurer que vous disposez bien d’une garantie de plusieurs mois sur votre machine. Garantie qu’il ne faut pas hésiter à faire jouer au moindre doute. Il vous est également possible, pour le cas où vous soupçonnez une grosse arnaque, de faire expertiser votre moto par un autre professionnel avant de vous retourner contre celui qui vous l’a vendue.
EXTRAITS DU CODE CIVIL CORRESPONDANTS
• Art. 1641 : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés ou de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise ou n’en aurait donné qu’un moindre prix s’il les avait connus.
• Art. 1642 : Le vendeur n’est pas tenu des vices apparents et dont l’acheteur a pu se convaincre lui-même.
• Art. 1643 : Il est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n’ait stipulé qu’il ne sera obligé à aucune garantie.
• Art. 1644 : Dans le cas des articles 1641 et 1643, l’acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix telle qu’elle sera arbitrée par experts.
Invité- Invité
Re: Moto accidentée
Merci pour ces précisions fort utiles. T'as rencontré des soucis?
Juste au cas où, quelques rappels qui peuvent s'avérer utile quand ça dégénère à propos de diffamation...
L’article 29 de la loi du 29 juillet 1881 définit la diffamation comme suit :
« toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne…auquel le fait est imputé est une diffamation… »
Pour caractériser la diffamation les allégations doivent porter atteinte :
* à l’honneur et
* à la considération de la personne visée.
* Une simple critique ou appréciation de valeur ne sera pas retenue comme diffamatoire.
La victime d’allégations diffamatoires doit être mise en cause pour un fait précis. Si la liberté d’expression est garantie, il n’en demeure pas moins que des limites ont été posées par le législateur.
L’auteur des allégations incriminées pourra :
* dans certains cas, se défendre en prouvant, dans un délai très court, la réalité des faits diffamatoires
* plaider la bonne foi,
* la mesure de son propos,
* l’absence d’animosité personnelle etc…
L’article 32 de la loi du 29 juillet 1881 dispose que la diffamation commise envers un particulier sera punie d’une amende de 12.000 € au maximum.
Toute personne victime d’une diffamation peut également se constituer partie civile et réclamer des dommages et intérêts.
La diffamation raciale ou religieuse est plus sévèrement sanctionnée. L’article 32 de la loi du 29 juillet 1881 sanctionne cette infraction d’une peine d’emprisonnement d’un an et 45.000 € d’amende au maximum.
La diffamation homophobe ou en raison du handicap sera sanctionnée par les mêmes peines.
Le Tribunal peut également ordonner la publication de sa décision ou d’un communiqué à la demande de la victime.
Juste au cas où, quelques rappels qui peuvent s'avérer utile quand ça dégénère à propos de diffamation...
L’article 29 de la loi du 29 juillet 1881 définit la diffamation comme suit :
« toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne…auquel le fait est imputé est une diffamation… »
Pour caractériser la diffamation les allégations doivent porter atteinte :
* à l’honneur et
* à la considération de la personne visée.
* Une simple critique ou appréciation de valeur ne sera pas retenue comme diffamatoire.
La victime d’allégations diffamatoires doit être mise en cause pour un fait précis. Si la liberté d’expression est garantie, il n’en demeure pas moins que des limites ont été posées par le législateur.
L’auteur des allégations incriminées pourra :
* dans certains cas, se défendre en prouvant, dans un délai très court, la réalité des faits diffamatoires
* plaider la bonne foi,
* la mesure de son propos,
* l’absence d’animosité personnelle etc…
L’article 32 de la loi du 29 juillet 1881 dispose que la diffamation commise envers un particulier sera punie d’une amende de 12.000 € au maximum.
Toute personne victime d’une diffamation peut également se constituer partie civile et réclamer des dommages et intérêts.
La diffamation raciale ou religieuse est plus sévèrement sanctionnée. L’article 32 de la loi du 29 juillet 1881 sanctionne cette infraction d’une peine d’emprisonnement d’un an et 45.000 € d’amende au maximum.
La diffamation homophobe ou en raison du handicap sera sanctionnée par les mêmes peines.
Le Tribunal peut également ordonner la publication de sa décision ou d’un communiqué à la demande de la victime.
PyroManu- dès que possible, sur la moto
- Nombre de messages : 761
Age : 39
Localisation : Gre
Moto : cbr 600 f
Re: Moto accidentée
merci pyro mais qu'est ce que la diffamation a a voire avec les vises cachées ou problemes rencontrés sur une occasion?
Invité- Invité
Re: Moto accidentée
Ben, dans le cas ou le vice caché n'est pas connu du vendeur (et dans ce cas là on n'est pas du tout dans ce que tu appelles "arnaque"), ou qu'il n'existe pas forcément, la bonne foi de l'un contre celle de l'autre peut parfois dériver. Par exemple en étalant des faits sur un forum.
C'est souvent le cas avec internet, ça s'emballe et ça dégénère. Enfin je dis ça je dis rien hein, mais ça m'a rappelé quelques vieilles histoires que j'avais entendu, et je trouvais que ça complétait pas trop mal un sujet avec quelques passages juridiques.
Juste pour dire que dans une suspicion d'arnaque, il vaut mieux s'assurer de pas faire n'importe quoi.
C'est souvent le cas avec internet, ça s'emballe et ça dégénère. Enfin je dis ça je dis rien hein, mais ça m'a rappelé quelques vieilles histoires que j'avais entendu, et je trouvais que ça complétait pas trop mal un sujet avec quelques passages juridiques.
Juste pour dire que dans une suspicion d'arnaque, il vaut mieux s'assurer de pas faire n'importe quoi.
PyroManu- dès que possible, sur la moto
- Nombre de messages : 761
Age : 39
Localisation : Gre
Moto : cbr 600 f
Re: Moto accidentée
Sachant que 90 °/ des experts sont complètements inculte en contrôle après accident sur tous ce qui est cadre , et que par la même occasion les garagistes en profite pour faire passer des motos en épave qu' y n'ont strictement rien !!! mais bon l'assurance paye c'est pas grave !
la combine est facile, le garagiste met un légé coup de pied dans le banc de chassimétrie pendant le controle du cadre (pas besoin de beaucoup), du coup les angles relevé sont faussés.
résultat moto épave pour une chute à 30 à l'heure.
la combine est facile, le garagiste met un légé coup de pied dans le banc de chassimétrie pendant le controle du cadre (pas besoin de beaucoup), du coup les angles relevé sont faussés.
résultat moto épave pour une chute à 30 à l'heure.
Invité- Invité
Re: Moto accidentée
le concessionnaire n'a aucun interet a faire passer une moto en "epave" , bien au contraire
a- Il rentabilise son atelier
b- il revent des piéces detachées
c- il est sur d'etre payé pour ces travaux
a- Il rentabilise son atelier
b- il revent des piéces detachées
c- il est sur d'etre payé pour ces travaux
R1200S- la neige? meme pas peur !!
- Nombre de messages : 7187
Age : 59
Localisation : Chignin , loin de chez Snake ...
Moto : BMW HP2sport.Triumph street twin.BMW R1250R.Ducati 750SSie
Re: Moto accidentée
c'est sure dans ce cas la ...PyroManu a écrit:Ben, dans le cas ou le vice caché n'est pas connu du vendeur (et dans ce cas là on n'est pas du tout dans ce que tu appelles "arnaque"), ou qu'il n'existe pas forcément, la bonne foi de l'un contre celle de l'autre peut parfois dériver. Par exemple en étalant des faits sur un forum.
C'est souvent le cas avec internet, ça s'emballe et ça dégénère. Enfin je dis ça je dis rien hein, mais ça m'a rappelé quelques vieilles histoires que j'avais entendu, et je trouvais que ça complétait pas trop mal un sujet avec quelques passages juridiques.
Juste pour dire que dans une suspicion d'arnaque, il vaut mieux s'assurer de pas faire n'importe quoi.
apres le sujet principale etait d'informer les gens sur ce qui peut leur arriver eventuelement et comment s'en proteger
ceci dit bien entendu on vas pas passer voir un expert a chaque fois que l'on achete une moto d'occasion, ni la passée au marbre a chaque fois.
Mais comme m'ont dit des professionels beaucoup de motos accidentées restent saines (saines dans le sens ou elles sont roulantes et roulables sans danger), mais certaines sont dangereuse ( ce qui se voit souvent a l'essai a priori) .
Le but de chacun d'entre nous n'est pas de se mettre en danger bien entendu.
Apres sur internet (leboncoin ou autre) on trouve de tout et ce n'est pas a vous que je vais apprendre qua des arnaques naissent tous les jours sur le net.
Apres a chacun d'essayer de trouver un moyen de s'en proteger.
ouai mais bon de la a en arriver a ce point c'est dommagegunior a écrit:Sachant que 90 °/ des experts sont complètements inculte en contrôle après accident sur tous ce qui est cadre , et que par la même occasion les garagistes en profite pour faire passer des motos en épave qu' y n'ont strictement rien !!! mais bon l'assurance paye c'est pas grave !
la combine est facile, le garagiste met un légé coup de pied dans le banc de chassimétrie pendant le controle du cadre (pas besoin de beaucoup), du coup les angles relevé sont faussés.
résultat moto épave pour une chute à 30 à l'heure.
Invité- Invité
Re: Moto accidentée
bien vrai.R1200S a écrit:le concessionnaire n'a aucun interet a faire passer une moto en "epave" , bien au contraire
a- Il rentabilise son atelier
b- il revent des piéces detachées
c- il est sur d'etre payé pour ces travaux
ceci dit je pense que le concessionaire ne peut pas decider grand chause quand au classement "epave d'une moto? si?"
c'est l'expert qui decide et pas le concess a moins que je me trompes?
Invité- Invité
Re: Moto accidentée
note je n'ais jamais dit que c'etait un cas personel.....gunior a écrit:je pense juste que tu t'es fait enfler !
je poste juste pour informer.
Ma moto je l'ai achetée chez un concess et elle est nikel de chez nikel
Invité- Invité
Re: Moto accidentée
l'intérêt du concess c'est qu'il gruge l'assurance et l'expert et revend les pièce faisant parti de l'épave puisqu'elles n'ont rien !
du coup il est doublement payé.
j'invente rien ça m'est arrivé de le faire.
du coup il est doublement payé.
j'invente rien ça m'est arrivé de le faire.
Invité- Invité
Re: Moto accidentée
aouch ! chaud ça... je sait pas si un pro trouves un interet a faire ça....gunior a écrit:l'intérêt du concess c'est qu'il gruge l'assurance et l'expert et revend les pièce faisant parti de l'épave puisqu'elles n'ont rien !
du coup il est doublement payé.
j'invente rien ça m'est arrivé de le faire.
Invité- Invité
Re: Moto accidentée
je crois que je preferes pas savoirgunior a écrit:si tu savais ....
merci quand meme pour les infos
Invité- Invité
Re: Moto accidentée
Salut Oli.
Peut-être la personne qui pense s'être fait avoir par un vendeur qu'elle croit indélicat devrait récuperer le rapport d'expertise et le montrer au vendeur. Histoire de voir. Peu de gens savent mentir devant la preuve de leur mensonge. Il faut bien sur être sur de son coup, guetter les rictus nerveux, les attitudes, le langage.
Bien sur, il faut que le rapport d'exertise existe et être sur de soi. Les situations se retournent trés vite.
Moi, je conseillerais ça.
Ciao
Polo
PS: magnifique ton GSR
Peut-être la personne qui pense s'être fait avoir par un vendeur qu'elle croit indélicat devrait récuperer le rapport d'expertise et le montrer au vendeur. Histoire de voir. Peu de gens savent mentir devant la preuve de leur mensonge. Il faut bien sur être sur de son coup, guetter les rictus nerveux, les attitudes, le langage.
Bien sur, il faut que le rapport d'exertise existe et être sur de soi. Les situations se retournent trés vite.
Moi, je conseillerais ça.
Ciao
Polo
PS: magnifique ton GSR
Invité- Invité
Re: Moto accidentée
en effet les preuves de l'expertise par un pro bien entendu sont dans ce genre de cas indispensables pour prouver tel ou tel dire. ça parait plus que evident.
ps: merci pour le GSR je la kiff
ps: merci pour le GSR je la kiff
Invité- Invité
Re: Moto accidentée
R1200S a écrit:le concessionnaire n'a aucun interet a faire passer une moto en "epave" , bien au contraire
a- Il rentabilise son atelier
b- il revent des piéces detachées
c- il est sur d'etre payé pour ces travaux
je pense comme toi et c'est très rare
gunior a écrit:l'intérêt du concess c'est qu'il gruge l'assurance et l'expert et revend les pièce faisant parti de l'épave puisqu'elles n'ont rien !
du coup il est doublement payé.
j'invente rien ça m'est arrivé de le faire.
voleur
Invité- Invité
Re: Moto accidentée
Pitic a écrit:R1200S a écrit:le concessionnaire n'a aucun interet a faire passer une moto en "epave" , bien au contraire
a- Il rentabilise son atelier
b- il revent des piéces detachées
c- il est sur d'etre payé pour ces travaux
je pense comme toi et c'est très raregunior a écrit:l'intérêt du concess c'est qu'il gruge l'assurance et l'expert et revend les pièce faisant parti de l'épave puisqu'elles n'ont rien !
du coup il est doublement payé.
j'invente rien ça m'est arrivé de le faire.
voleur
Patrick, on a un débat sérieux et intéressant (pour une fois) essaye de l'être aussi (pour une fois).
Merci
Dernière édition par Daniel le Mar 7 Sep 2010 - 18:48, édité 1 fois
Daniel- Admin
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Localisation : A coté des singes et des lions...
Moto : R1250GS Rallye
Re: Moto accidentée
Daniel a écrit:Pitic a écrit:R1200S a écrit:le concessionnaire n'a aucun interet a faire passer une moto en "epave" , bien au contraire
a- Il rentabilise son atelier
b- il revent des piéces detachées
c- il est sur d'etre payé pour ces travaux
je pense comme toi et c'est très raregunior a écrit:l'intérêt du concess c'est qu'il gruge l'assurance et l'expert et revend les pièce faisant parti de l'épave puisqu'elles n'ont rien !
du coup il est doublement payé.
j'invente rien ça m'est arrivé de le faire.
voleur
Patrick, on a un débat sérieux et interressant (pour une fois) essaye de l'être aussi (pour une fois).
Merci
bah écoute là je suis sérieux comme vous tous l'avez été dans mon topic posté dans le sérieux justement
Invité- Invité
Re: Moto accidentée
+1gunior a écrit:l'intérêt du concess c'est qu'il gruge l'assurance et l'expert et revend les pièce faisant parti de l'épave puisqu'elles n'ont rien !
du coup il est doublement payé.
j'invente rien ça m'est arrivé de le faire.
guigui- dès que possible, sur la moto
- Nombre de messages : 743
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Localisation : chambery
Moto : 1098S - XR400R enduro
Re: Moto accidentée
Je rame là....
Quand ta brêle est déclarée "épave", on te propose de la racheter d'abord, si tu la veux pas, elle est mise aux enchères...
J'invente rien non-plus, ça m'est arrivé l'année dernière
Quand ta brêle est déclarée "épave", on te propose de la racheter d'abord, si tu la veux pas, elle est mise aux enchères...
J'invente rien non-plus, ça m'est arrivé l'année dernière
Xen- roule de temps en temps
- Nombre de messages : 1875
Age : 59
Localisation : Savoie
Moto : 500XT ou Tuono
Re: Moto accidentée
oli38 a écrit:oui mais seuls les pro peuve l'acheter aux encheres non?
Oui... Tu insinues qu'ils sont tous de mèche? Que les enchères sont truquées
Xen- roule de temps en temps
- Nombre de messages : 1875
Age : 59
Localisation : Savoie
Moto : 500XT ou Tuono
Re: Moto accidentée
non pas du tout c'est bel et bien une question que je pose.Xena a écrit:oli38 a écrit:oui mais seuls les pro peuve l'acheter aux encheres non?
Oui... Tu insinues qu'ils sont tous de mèche? Que les enchères sont truquées
pour les encheres seuls les pro peuvent acheter ou les particuliers aussi?
Invité- Invité
Re: Moto accidentée
Aux enchères, les particuliers peuvent aussi.
misstyc- la neige? meme pas peur !!
- Nombre de messages : 6380
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Localisation : S.M.H
Moto : 848 Evo Dark
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